judiciaire, domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Collota, 6 / de la société Cercis, dont le siège est ..., 7 / du Cabinet Maurice Wirtz

détention provisoire du 26 février au 20 mars 2018, puis ont fait l'objet, chacun, à partir de cette date et jusqu'à leur remise aux autorités françaises, le 23 mai 2019, d'une mesure dite de : « bail with

en langue étrangère est nécessairement confuse et doit être interprétée ; que la clause litigieuse stipule dans sa version anglaise "gross rooms revenue includes all revenues generated in connection with

Christian X... en vue de la création, dans le cadre d'un contrat de licence, à Paris, d'une boutique dont la propriétaire serait Mme Barbara Wirth et de l'exclusivité des boutiques DH en France ; que le

Raymond E..., demeurant ..., 9 / Mme Chantal C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1996 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale) , au profit : 1 / de la société Wirth

invoquent, devant l'Assemblée plénière, le moyen de cassation annexé au présent arrêt ; Un mémoire en défense a été déposé au greffe de la Cour de Cassation par la SCP Gatineau, avocat de la société Wirth

de la société Lyspackaging, a formé le pourvoi n° N 24-12.987 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2024 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Bio with

[A] a subi au Royaume-Uni, à la suite de la mise à exécution d'un mandat d'arrêt européen, une mesure de « bail with conditions » durant 34 mois et 26 jours, comportant, notamment, l'obligation de rester

que pour rejeter la demande de la société Qatari Diar, après avoir relevé, d'abord, que l'article 18.8 dans sa version anglaise originale stipulait : "Agency shall indemnify and hold harmless Client with

aurait remis la carte de chasse litigieuse et reconnu que cet objet avait ainsi été saisi ; que, cependant, le procès-verbal de saisie coté en pièce n° B du même jour, établi par les gendarmes I... et Wirth

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Machines Outils Wirth et Gruffat et à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 21 avril 2011), qu'en1994, la société Wirth et Gruffat est devenue une

Robert B..., pris ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Wirth et Gruffat, domicilié ..., 3 / de M.

X... exerçait, en dernier lieu, les fonctions de responsable bureau d'études au service de la société Wirth et Gruffat ; qu'il a saisi, le 10 janvier 1996, le conseil de prud'hommes pour obtenir la résiliation

F..., Z..., Y..., X..., D..., B..., A..., E..., G..., C..., JOACHIM, WIRTH, FREY, LES CONCLUSIONS DE M.

Rowlands should not mention its relationship with Vediorbis and Vedior The French staffing industry would react strongly when they discover that The Vedior group is entering this type of business and disturb

ATTAQUE QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT, LE 14 JUIN 1958, ENTRE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR EUVELINE, DANS LAQUELLE AVAIT PRIS PLACE DEMOISELLE X..., COMME PASSAGERE BENEVOLE, ET UN CAMION APPARTENANT A WIRTZ

TOUTES PERSONNES LIEES PAR LA CONVENTION OU L'ACCORD QUI VIOLERAIENT LES ENGAGEMENTS CONTRACTES"; ATTENDU QUE LE SYNDICAT CFDT DE LA METALLURGIE DE LA REGION D'ANNECY A INTENTE CONTRE LA SOCIETE WIRTH