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13 résultats pour « Zambo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723e6cd5801467740f9d7

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens, réunis : Attendu que Mme X..., employée de la société Zambon, a été licenciée pour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00791

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[W] a été engagé en qualité de responsable de comptes clés le 14 décembre 2015, par la société Zambon France. 2. Il a été licencié le 13 juillet 2017. 3.

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423dc6

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un enfant mineur, objet d'une mesure d'assistance éducative, est décédé alors qu'il effectuait un stage dit de rupture en Zambie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100938

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

X... et de la société VAE entreprise MM, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Zambon entreprises, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fd5

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

étranger ; que cette interprétation du contrat était d'ailleurs corroborée par l'approbation des mandants hors de précédentes opérations intervenues sur des valeurs cotés en Thaïlande, au Japon ou en Zambie

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415ddd

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

X... a été embauché le 19 août 1996 en qualité de directeur de la visite médicale par la société Laboratoires Laphal, aux droits de laquelle vient désormais la société Zambon France ; qu'il a été nommé

Source officielle
CC

civ3

és et a formé un recours en garantie contre la société ETS etc/M. Y

613721d0cd580146773f7a46

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

(Alpes-Maritimes), aux droits de laquelle se trouve la société Zambon France, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 28/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00727

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

de marchés en cours ; QUE sur l'affaire Merck Santé/ Benzochem/ CMN, la société Inabata reconnaît qu'elle a elle-même démarché la société Merck qui n'était pas son client ; QUE, sur l'affaire PPG/ Zambon

Source officielle
CC

cr

ER en date du 29 septembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Mohamed A

6137253ecd5801467741c27e

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Zambe ,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01191

Cassation

18 novembre 2008

18 novembre 2008

ordonnant la confiscation de la marchandise, a violé les articles 344 et 375 du code des douanes ; 3°/ qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt, que les diamants étaient en provenance de Zambie

Source officielle
CC

comm

61372325cd58014677405fc7

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

chambre), au profit : 1 / de la société Groupement d'importation des métaux, dont le siège est ..., 2 / de la société the Zambia statue insurance Coorporation limited, dont le siège est Lusaka, Zambie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100283

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

la suite d'une affectation de Monsieur Y... au siège du Haut Commissariat pour les réfugiés, puis au Rwanda, pays d'origine de son épouse, en novembre 1986 ; qu'après des affectations successives en Zambie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01259

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Il était également alors responsable des structures permanentes et du personnel en Afrique du Sud, Mozambique, Zambie, Namibie et Madagascar, représentant plus d'une centaine d'employés permanents.

Source officielle