soulevée de terre pour qu'elle puisse lire le nom des occupants de l'immeuble, lui-même ne pouvant le faire en raison de l'état de fatigue de ses yeux ce jour là , afin de vérifier si un escroc du nom d'El Zaoui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société l'Oriente patisserie Zazou frères, société à responsabilité limitée,

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, LE 18 FEVRIER 1970), PAR LETTRE DU 4 DECEMBRE 1962, DONT ELLE A DEMANDE DE PROROGER LES EFFETS JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 1963, LA SOCIETE FRANCAISE ZARROUCK

(ZAROUKI), VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11E CHAMBRE) EN DATE DU 18 DECEMBRE 1973, QUI L'A CONDAMNEE POUR VOL A UN MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 300 FRANCS D'AMENDE ET

Zarrouk Y..., demeurant ..., 7 / de M. Raymond B..., demeurant ..., 8 / de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE VEUVE DI MARZO, DEVENUE DAME X..., AYANT ASSIGNE EN PAIEMENT D'INDEMNITE ZAOUI, TIERS RESPONSABLE DE L'ACCIDENT MORTEL DU TRAVAIL SURVENU A DI MARZO EN ALGERIE, IL

suivant : Donne acte à la compagnie Axa Corporate Solutions assurance du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Auriga, la société Codibat développement, la société Zarbock

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Entreprise Zaroli Marino, dont le

[E], établie par un acte authentique du 26 janvier 2012, dressé en l'étude de la société Amsellam-Zaoui, - condamné la société Salora à payer la somme de 249.678 euros à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur ZARRAK Y... demeurant ... (5ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu

Souar Zarzour, épouse X... à relever M.

ALI ET HADILENE ZAROUA, SON EPOUSE ; QUE, VENU EN METROPOLE EN 1934, IL Y A TOUJOURS RESIDE ET QU'IL A EPOUSE LE 15 SEPTEMBRE 1962, DEVANT UN OFFICIER D'ETAT CIVIL FRANCAIS, CHRISTIANE LEMAIRE, FRANCAISE

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'infraction à la législation sur les produits stupéfiants et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que Z..., Zarouri

ATTENDU QUE L'ARRET AJOUTE QUE L'ORDONNANCE ENTREPRISE, EN PREVOYANT L'INSTAURATION D'UNE EXPERTISE COMPTABLE AUX FINS DE RENSEIGNER LE TRIBUNAL SUR LES RESSOURCES ET BESOINS DE CHACUN DES EPOUX, OFFRE A ZAOUI

DE CE SECOND FONDS AVAIT ETE FIXEE FORFAITAIREMENT A DEFAUT DE CONNAISSANCE DES RESULTATS D'EXPLOITATION ; QUE, TOUTEFOIS, EN COURS DE PROCEDURE DEVANT L'INSTANCE ARBITRALE SAISIE PAR LES EPOUX ZAOUI

Albertine, épouse ZAOUI, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 19 décembre 1990 qui les a condamnés, pour importation sans déclaration de marchandises

[Bernard JP, Drummond CL, Zaarour P, Molho M, K... Y. A new clue to the prenatal diagnosis of lobar holoprosencephaly: the abnormal pathway of the anterior cerebral artery crawling under the skull.

qu'il ne résulte pas de telles constatations que l'auteur ait eu l'intention de nuire à l'intégrité d'autrui, quel que soit le mobile qu'il poursuivait " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Zaoui