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25 résultats pour « Zeimet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424718

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

, elle répond "non" aux questions suivantes : "est-ce que Jojo a touché la zézette d'Alizé ?"

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BOULANGER, Théo, Pierre, Gilles, ZEIMET, Sabrina, Rose

SIREN 953873437Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/04/2026

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Modifications diverses

ZEIMET, Sabrina Rose

SIREN 509366233Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

02/04/2026

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Créations

ZEIMET, Maéva, Vanessa

SIREN 994206514Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

19/12/2025

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Créations

LEDIG, Rachel, Marie-Angèle, ZEIMETH

SIREN 990881278Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

09/09/2025

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Dépôts des comptes

ZEIMETT PARINI ARCHITECTES

SIREN 881966501Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2025

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00531

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

la société Derichebourg intérim, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2016), que la société Médiaco Champagne Zeimett

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00669

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

X... a été engagé à compter du 11 août 1980 en qualité d'ingénieur stagiaire levage par la société Zeimett devenue la société Mediaco-Zeimett ; qu'à compter de février 1993 il a occupé les fonctions de

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c7

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

; son zizi, n'est pas rentré dans ma zézette, il l'a juste touchée" ; la parole de l'enfant apparaît tout à fait crédible notamment quand elle invoque les émissions de sperme dans les termes suivants

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740aef2

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zeimett levage, dont le siège est Port

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cr

PARIS en date du 28 mai 1991 qui, dans une information suiviec/Jean Z

61372587cd5801467741e81a

Cassation

30 novembre 1992

30 novembre 1992

Y..., D..., Martin et Zedet qui avaient établi au profit de son mari Roland B... qui en avait fait usage au cours de la procédure de divorce engagée contre elle, des attestations écrites selon lesquelles

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00949

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Yves X..., domicilié ..., 51370 Saint-Brice-Courcelles, tendant à la rectification de l'arrêt n° 669 F-D rendu par la chambre sociale le 9 avril 2015, dans un litige l'opposant à la société Mediaco-Zeimett

Source officielle
CC

comm

613722b4cd58014677400618

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

X... général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Reims, au profit de la société Zeimett Levage, société

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cr

6137256acd5801467741d85c

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

, il est établi que l'enfant a subi au moins une fellation; que l'enfant a toujours désigné clairement X... à sa mère puis à l'enquêteur et au médecin légiste comme étant celui qui avait mis sa "zézette

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00910

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

X... a été engagé à compter du 16 février 1981, par la société Zeimett matériaux, aux droits de laquelle se trouve la compagnie des sablières de la Seine, en qualité de conducteur d'engin ; qu'il a été

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00848

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

à la société ZEIMETT LEVAGE devenue MEDIACO ZEIMETT et aux droits de laquelle vient désormais la société MEDIACO CHAMPAGNE ARDENNE ; que les pièces du dossier établissent que la société ZEIMETT LEVAGE

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cr

6137269ecd580146774271a5

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

On m'a touché la zézette avec la main" ; qu'Elodie avait également précisé qu'elle en avait déjà parlé à son père ; qu'aucun élément du dossier ne vient substantiellement affaiblir les accusations d'Elodie

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01924

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

constaté tant par les grands-parents maternels que par la gardienne, la professeur des écoles, l'aide maternelle et la baby-sitter (refus de se rendre aux toilettes, d'être touchée au niveau de la « zézette

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05638

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Zeineb X..., épouse Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date

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comm

613721c3cd580146773f7015

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hotelpart, société anonyme, dont le siège est à Zermatt

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civ3

6137215ccd580146773f31a4

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Claude De J..., dont le siège est à Aiglemont, Charleville Mézières (Ardennes), 9°/ de la société Martin Mathys, dont le siège est à Zemel (Belgique), 10°/ de la société bureau Véritas, dont le siège

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00057

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Les juges ajoutent que la fiabilité des propos de l'enfant, qui affirme que « X... », dont le prénom est connu de tous les enfants, a mis sa main à « la zezette », par-dessus la culotte et en dessous du

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cr

évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z

613726a4cd5801467742753c

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

nouvelle plainte au procureur de la République en dénonçant de nouveaux faits au motif que Juliette aurait déclaré en janvier 2001, alors qu'elle jouait sous la table : " on va faire une pipe dans la zézette

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300204

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

Zeinel A..., s'analysant, au vu des déclarations de ce dernier devant les services de police, en une tentative par le sous-traitant de se faire payer, de façon certes menaçante et musclée, les sommes qui

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100642

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

H... qualifie le comportement de Monsieur Christian Y... de "maltraitant" à l'égard de son épouse, avec une scène précise lors d'un repas à Zermatt en 2009 où les propos ont été tels que Madame Annie-Christine

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