CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

71 résultats pour « Zerald »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

/Nouvelle-Zélande de Nantes en 1986. Les blacks venaient de nous dominer une semaine plus tôt à Toulouse et, là ils se prennent une rouste !

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CC

cr

ENNES, en date du 24 juin 1999, qui, dans la procédure suiviec/Bertrand X

6137260dcd58014677422943

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

.; " aux motifs que Bertrand X...expliquait, sur la disposition du matériel vidéo " qu'après avoir décidé d'abandonner la course, il avait rejoint la Nouvelle-Zélande où il avait laissé son bateau en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01774

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

résultats des commissions rogatoires qui démontrent que le mis en examen possède de nombreux avoirs dans différentes banques étrangères et que ses enfants vivent, l'un à Hawaï, et l'autre en Nouvelle-Zélande

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01053

Cassation

28 juillet 2021

28 juillet 2021

[R] dispose d'une surface financière très importante consistant notamment en 715 895 000 francs pacifiques d'investissement dans les NZ Shares en Nouvelle Zélande sans s'expliquer sur les

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00853

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

Tonnellerie Damy père et fils, a chargé la société SDV logistique internationale (la société SDV), commissionnaire de transport, d'organiser le transport de conteneurs de fûts du Havre en Nouvelle-Zélande

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10292

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

[Y] [R], domicilié [Adresse 7] (Nouvelle Zélande), 3°/ la société The Place To Be, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ la société Thing Creative Ltd, société de droit

Source officielle
CC

civ1

60794b939ba5988459c4368f

Cassation

18 novembre 1986

18 novembre 1986

Robert et André Y..., Redin, Duport, Dechaisne, Zeraali, Sauvetre et Dupont et Mme X... étaient associés, a conclu le 1er avril 1975 avec la Société anonyme d'Exploitation des entreprises de transformation

Source officielle
CC

civ1

60794e6a9ba5988459c48e63

Cassation

10 octobre 2006

10 octobre 2006

François X... et Mme Ouarda Y..., épouse X..., de l'enfant Hichem X..., né le 28 juin 2002 à Zeralda (Algérie), de nationalité algérienne et recueilli par Kafala ; que cette décision est aujourd'hui définitive

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00424

Cassation

11 avril 2012

11 avril 2012

Tonnellerie Damy père et fils, a chargé la société SDV logistique internationale (la société SDV), commissionnaire de transport, d'organiser le transport de conteneurs de fûts du Havre en Nouvelle-Zélande

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100549

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

les comptes de Philippe X... à son décès, la cour d'appel a énoncé qu'ils étaient tous deux coauteurs de la faute commise en omettant d'aviser leur cohéritier de l'existence d'un compte en Nouvelle-Zélande

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bc0

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

d'exploitation des produits de marque Claris, SCS et Cerfix dans un périmètre comprenant, outre les Etats-Unis, le reste de l'Amérique du Nord, le Mexique, l'Amérique du Sud, l'Inde et la Nouvelle-Zélande

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1b9

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

(1), de Golden (2), de tomates (3), de nectarines (4), et de prunes (5) respectivement annoncés comme étant de France, de Dordogne, de Provence, et d'Espagne (4 et 5), était en réalité la Nouvelle Zélande

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00420

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

La société Hawaïki est propriétaire d'un câble sous-marin qui relie les Etats-Unis à l'Australie et à la Nouvelle-Zélande.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60406

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

[Y] [A], domicilié [Adresse 6], 5°/ à Mme [C], [T], [W] [A], domiciliée [Adresse 10], 6°/ à Mme [P] [A], domiciliée [Adresse 1] (Nouvelle Zélande), 7°/ à Mme [Z], [X] [R], domiciliée [Adresse

Source officielle
CC

comm

613723cdcd5801467740e5da

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

société Gaillard & fils, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1999 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la société Golden Harvest Zelder

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e66

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Zenaïde G., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (24ème

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61040

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[F] [K], domicilié [Localité 8], 5°/ à Mme [O], [P] [U] [K], domiciliée [Adresse 13], 6°/ à Mme [D] [K] épouse [C], domiciliée [Adresse 5] (Nouvelle-Zélande), 7°/ à Mme [T] [I], domiciliée [Adresse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210558

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

G 22-18.334 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [J] [U], épouse [C], domiciliée [Adresse 1] (Nouvelle Zélande

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740adee

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Jean Z..., administrateur de sociétés, domicilié à Auckland (Nouvelle-Zélande), en redressement judiciaire, le plan de continuation ayant été homologué par jugement du 11 septembre 2000 rendu par le tribunal

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200235

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

720 du code de procédure civile de Polynésie française ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE les enfants de [E] [B] soutiennent que des fonds quittent le territoire polynésien, notamment vers la Nouvelle Zélande

Source officielle