de sports d'hiver de La Plagne " ; que l'immeuble Pierre de Soleil, comme tous les immeubles construits par la SAP et la SIP, avait été édifié pour permettre l'exploitation de la station de La Plagne,

totale de neige dans une station de sports d'hiver constitue un cas de force majeure qui suspend automatiquement le contrat de travail, la cour d'appel, qui a imputé la rupture du contrat à l'employeur

X... a été embauché le 19 octobre 1989 par la société SIEBA pour une durée de 23 semaines et quatre jours afin d'assurer le fonctionnement d'engins de remontée mécanique dans une station de sports d'hiver

X... a été engagé par la société SIEBA, exploitant d'une station de sports d'hiver, pour la période du 22 novembre 1989 au 31 mars 1990, pour assurer le fonctionnement d'engins de remontée mécanique ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

ne sont autorisés à emprunter le parcours d'une piste de ski que si celle-ci a été déclarée ouverte " ; " article 9 : en cas de risque d'avalanche ou si les conditions météorologiques ou l'état de la neige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Arrêt du 19 février 2026 Rejet Mme TEILLER, présidente Arrêt n° 117 F-D Pourvoi n° R 24-13.105 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

de sports d'hiver est la plus fréquentée, et moins longuement, au cours des mois de juillet et août, soit deux périodes, les saisons d'hiver et d'été, pour les besoins desquelles les contrats de travail

que le prix des non-cotisants à l'association, alors de 420 euros, comprend notamment "la nourriture et tout ce qui se boit".