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106 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201060

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

en cas de contre-indication à l'IRM ; que le juge doit constater l'existence d'une contre-indication à l'IRM pour déclarer opposable à l'employeur une maladie professionnelle objectivée par un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

613724dccd58014677418f5b

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

sociale la décision de prise en charge ne peut être fondée que sur le dossier constitué par la caisse et qu'en rejetant la contestation formulée par l'employeur en se fondant sur un "compte-rendu d'arthroscanner

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. F

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03864

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

X... que N... pouvait reprendre ses activité professionnelles dès le 26 août 2012 ; que c'est à l'occasion d'une nouvelle arthroscopie réalisée le 14 février 2003 qu'a été mise en évidence une lésion du

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200444

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

connaissance du dossier et de formuler des observations ; qu'outre ces obligations, il n'est aucunement requis de la caisse qu'elle mentionne au dossier la réalisation effective d'une IRM ou d'un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201472

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

novembre 2014), que Mme C... a demandé auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (la caisse) la prise en charge d'une reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201165

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

doit être déclarée inopposable à l'employeur ; qu'en énonçant que « le tableau 57 A prévoit que la maladie « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs » peut être objectivée par arthroscanner

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a47

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

genou droit, mais que dès le 9 janvier 1997, après examen complémentaire, le Dr A...indiquait qu'il était nécessaire pour déterminer l'ampleur de l'incapacité totale de travail de procéder à une arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100384

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 avril 2019), après avoir subi, le 5 mai 2008, une arthroscopie pratiquée par M. I... dans les locaux de la société Polyclinique de [...] (la polyclinique), M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires

61372577cd5801467741dfb1

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

décidé qu'il y avait lieu de liquider le préjudice corporel sur la base des conclusions de l'expert et d'avoir, en conséquence, jugé que seule la première intervention chirurgicale pratiquée par arthéroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100312

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 mars 2022), à l'issue d'une arthroscopie de débridement sur un genou réalisée, le 7 novembre 2014, au sein de la clinique Medipole Garonne (la clinique), M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100567

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[E] a subi une arthroscopie de hanche réalisée par M. [V], chirurgien orthopédiste (le chirurgien). Au cours de l'intervention, une rupture d'une broche guide métallique est survenue.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201824

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

La circulaire 21/2011 de la CNAM prise pour l'application du nouveau tableau mentionne qu'en cas de contre-indication l'arthroscanner remplace l'IRM pour objectiver la tendinopathie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100095

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 juin 2021), après avoir subi, le 24 juin 2011, une arthroscopie et, le 7 septembre suivant, une ligamentoplastie réalisées par M. [M], chirurgien, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200751

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

tableau susvisé subordonne la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100354

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 mars 2022), après avoir subi, le 21 mai 2013, une réparation de la coiffe associée à une acromioplastie sous arthroscopie, réalisée par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210467

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Le 17 juillet 2015, un arthroscanner du genou droit est réalisé par le Professeur Q..., radiologue.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201924

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

—Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre- indication à l'I.R.M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110343

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

P... a été hospitalisé à L'Hôpital privé La Casamance le 20 novembre 2013 pour une arthroscopie du genou droit qui a été réalisée par M.

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c47693

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 24 juin 1993, dans un établissement de santé privé, une arthroscopie du genou droit de M.

Source officielle
CC

civ1

60794ce19ba5988459c47587

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Y... n'ayant pas eu le résultat escompté, ce praticien a procédé, le 22 novembre 1989, dans le même établissement, à une arthroscopie sous anesthésie générale ; que, quarante huit heures après, M.

Source officielle

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