M. et Mme X... aux dépens ; vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. et Mme X... à payer à M. et Mme Y... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M. et Mme X..." ; Qu'il y

700 du code de procédure civile, condamne Mme Y... épouse Z... à verser aux consorts A... et à Mme X... la somme globale de 2 500 euros ; rejette les demandes de Mme Y... épouse Z... et des consorts B

V] la somme de 2 500 euros nets au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamné Mme [Z] à payer à [P] [V] la somme de 2 000 euros nets au titre de l'article 700 du code de procédure civile

d'exécution et de 30 000 euros par application de l'article R. 211-9 du même code, débouté les parties de leurs demandes d'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné l'Ensosp

700 du code de procédure civile, condamné M. et Mme [S] à verser à la société la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts pour la non-restitution du véhicule de courtoisie et débouté la société

Gilbert X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Andrée Y... et M.

[N] [Q], déclare accepter le désistement, maintenant sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Et attendu qu'il y a lieu de leur en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE

700 du code de procédure civile ; Et attendu qu'il y a lieu de leur en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à la société Easynet de son désistement du pourvoi, accepté par Mme [Q] avec

[C] déclare accepter le désistement, maintenant sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Et attendu qu'il y a lieu de leur en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE acte

Condamne M. [D] [S], et Mme [M] [S] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Y... la somme globale de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Qu'il y a lieu de la réparer en mentionnant que seul M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : RECTIFIE l'arrêt n° 1186 FS-B du 30 novembre 2023 ; REMPLACE, dans le « PAR CES MOTIFS », « En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne le Fonds

700 du code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires de la Résidence Chalet Rosuel ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bimet contexte

PAR CES MOTIFS, la Cour : RECTIFIE l'arrêt n° 446 F-D du 13 avril 2023 ; REMPLACE: « En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Dallage maçonnerie montage assainissement

Vu l'article 462 du code de procédure civile. Vu les avis donnés aux parties. 1.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen du pourvoi principal : Vu les articles 1134, 1147 et 1165 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt

F-D rendu le 9 février 2011 ; Dit que le dernier paragraphe du dispositif page 2 : " Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Z..., exerçant sous l'enseigne Z... et sur les demandes fondées sur l'article 700 du code de procédure civile dirigées contre ces mêmes parties ; Attendu que la requête paraissant fondée, il convient