AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ceramiche Ragno Spa du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

par un motif hypothétique privant ainsi sa décision de base légale au regard de l'article 1110 du Code civil ; 4 / que la cour d'appel, qui constatait que seule la production de la gliadine et de céramides

-Chun X..., artiste peintre et céramiste, a conclu avec la société Galerie Enrico Z... et M.

d'un ensemble immobilier lui appartenant ; que les travaux ont été réalisés du mois d'octobre 2008 au mois de juin 2009 ; que, des désordres étant apparus durant l'hiver 2009/2010, la société Nuova ceramica

: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 14 mai 2002), que M. et Mme X..., après avoir acquis de la société Gervois matériaux des carrelages fabriqués par la société Ceramiche

SUZANNE, CERAMISTE, DE SON RECOURS CONTRE UNE DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, QUI AVAIT REJETE SA DEMANDE D'AFFILIATION AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE, AU MOTIF ESSENTIEL

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat aux Conseils, pour la société Ceramiche Marca Corona Spa.

Istvan X... à raison de son activité de céramiste, la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir admis l'assujettissement de l'intéressé audit régime en qualité

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 2010), que Mme X... a été engagée le 2 mai 2005, en qualité de prothésiste céramiste

d'avoir dit que Mme Catherine A... devait être affiliée au régime général de la Sécurité sociale par application de l'article L. 613-1 du Code de la Sécurité sociale (ancien) à raison de son activité de céramiste

destinée tant aux professionnels artisans de métier qu'aux amateurs ; qu'elle effectuait également des piges ; que son contrat de travail a été transféré le 3 octobre 2007 à la Chambre syndicale des céramistes

Didier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Safran Ceramics, venant aux

destinée tant aux professionnels artisans de métier qu'aux amateurs ; qu'elle effectuait également des piges ; que son contrat de travail a été transféré le 3 octobre 2007 à la Chambre syndicale des céramistes

X... a acheté le 9 décembre 1996 auprès des établissements Bati-Seul, un lot de carrelage de marque Ceramiche Marca Corona garanti contre le gel qu'il a fait poser en mai 1997 sur sa terrasse ; qu'au cours

Jean-Marc X..., 2 / de Mme Sylviane X..., née Luca, demeurant ensemble à Pozzi Folelli (Corse), 3 / de la société Industrie céramiche Piemme, dont le siège social est via Mirando 3 à Modena (Italie

Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour la société Ceramiche Marca Corona.

la SARL Les Santonniers d'art de Provence, fabriquant de santons, devait être soumise aux dispositions de la convention collective de la céramique d'art alors que les activités de santonnier et de céramiste

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ceramiche Gardenia Orchidea du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme