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7 résultats pour « cryothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00435

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00434

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

, par la pratique de la cryothérapie « corps entier ». 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200684

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

octobre 2019, la caisse a notifié au centre de santé de [Localité 2] un indu justifié par la facturation par ce centre de soins cotés en actes de kinésithérapie s'avérant en réalité être des actes de cryothérapie

Source officielle
CC

comm

613723d8cd5801467740ee6b

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

l'article 1134 du Code civil ; 2 ) qu'en affirmant, dans son arrêt du 21 décembre 1996, que les études cliniques devaient être effectuées sur "des patients auxquels les médecins prescrivaient une crénothérapie

Source officielle
CC

soc

6079b0ec9ba5988459c50c2a

Cassation

6 mai 1985

6 mai 1985

DE DEUX ANS, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE S'EST FONDEE SUR UNE CIRCULAIRE DU 5 NOVEMBRE 1975 DE L'AUTORITE MILITAIRE, SELON LAQUELLE LES DISPOSITIONS RESTRICTIVES SUR "L'INTERRUPTION DE LA CRENOTHERAPIE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110273

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

pied controlatéral) ; qu'il a indiqué que ces facteurs à risque auraient dû alerter le docteur [O] et le conduire à « 1°) mettre en oeuvre une prévention efficace dès le 22/04 : Soutient Furcal cryothérapie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00107

Cassation

31 janvier 2023

31 janvier 2023

assurant, par ses actions de formation, son utilisation par des professionnels d'instituts d'esthétique, a permis à ces derniers de procéder à un refroidissement accru des adipocytes constitutif d'une cryothérapie

Source officielle