avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mme Z... a été engagée le 14 septembre 1993, suivant contrat à durée déterminée, en qualité d'enseignante

musiciens qu'elle a rémunérés afin d'enseigner la musique à ses adhérents ou à leurs enfants ; que la caisse primaire d'assurance maladie a décidé que cette activité impliquait l'assujettissement des enseignants

d'apprentis interconsulaire de l'Eure au titre de la période du 1er mai 1981 au 31 décembre 1985 les rémunérations qu'elle avait versées à des artisans ou commerçants ayant donné aux élèves, en qualité d'enseignants

hangar situé à Hermaville et pour un tracteur de marque Same ; qu'il établit habiter à proximité de la parcelle reprise qui se trouve à cinq kilomètres de son domicile et avoir été employé comme enseignant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... a été engagée le 20 août 1996 en qualité d'enseignante

attaqué (Paris, 18e chambre, section B, 19 mars 1986) de l'avoir déboutée de son recours contre le redressement de cotisations résultant de l'application du plafond mensuel sur les rémunérations d'enseignants

Y..., d'abord enseignant vacataire chargé de cours aux étudiants du groupe Essec, a été engagé à compter du 1er septembre 1981 en qualité de professeur associé; que le 24 février 1992, il a été convoqué

[V] n'avait pas à se tenir constamment à la disposition de son employeur, la cour d'appel a affirmé qu'il exerçait des activités annexes, notamment la préparation de sa thèse et son poste d'enseignant

[T]*, doctorante en anthropologie et enseignante vacataire à l'[2] ([2]), se trouve dans le bureau de [R] son directeur de thèse qui a toujours « survalorisé » son travail.

contrat de travail à durée indéterminée intermittent qu'elle avait refusé emportait modification de son contrat de travail ; qu'en tenant pour acquis que la salariée aurait été embauchée en qualité d'enseignante

[I] déclare vivre avec ses deux fils de dix-neuf ans et de treize ans ; qu'il justifie d'une activité d'enseignant vacataire à l'université [Localité 1] pour l'année 2015-2016

carrière détaillée de Mme X..., mais également des explications claires et précises de la demanderesse à l'audience que cette dernière a exercé ponctuellement une activité professionnelle en qualité d'enseignante

Sont notamment visés les médecins et les enseignants vacataires, les intervenants et les formateurs dès lors qu'ils interviennent dans le cadre d'un service organisé par autrui et ne supportent

B... ont des diplômes de troisième cycle ; Mme Y... a enseigné essentiellement en collège et lycée alors que Mme E... est enseignant vacataire à l'université de la Sorbonne et que M.

X..., chargés d'enseignement vacataires à l'Institut d'études politiques de Paris (l'IEP de Paris), ont saisi la juridiction prud'homale de demandes dirigées contre la Fondation nationale des sciences

non incluses, a bénéficié du CSP pendant un an, dans le cadre duquel elle a effectué une formation (master en sciences humaines et sociales), ce qui lui a seulement permis de retrouver un emploi d'enseignante

Sont notamment visés les médecins et les enseignants vacataires, les intervenants et les formateurs dès lors qu'ils interviennent dans le cadre d'un service organisé par autrui et ne supportent aucune

établissements publics administratifs de l'Etat, dont les agents, y compris non statutaires, qui sont affectés à un service public administratif ont la qualité d'agents publics ; que tel est le cas d'un enseignant