traitement faisait suite a deux opérations ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Chartres, 16 novembre 2001) a accueilli le recours de Mme X... et ordonné la prise en charge des frais d'orthodontie

en charge les prothèses posées sur les dents délabrées ; qu'en statuant par ce motif inopérant sans rechercher si les prothéses litigieuses n'étaient pas nécessaires à la finalité du traitement orthodontique

les soins dentaires seront remboursés après accor du médecin conseil de l'organisme de gestion et avis éventuel du médecin consultant en stomatologie ; qu'il en est de même pour les appareils d'orthodontie

, Administration diocésaine des églises orthodoxes russes, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 septembre 2023) et les productions, Mme [K] a été engagée en qualité d'assistante dentaire, le 14 septembre 2004, par la société Cabinet d'orthodontie du parc.

M., [H] a soulevé une fin de non-recevoir tirée de l'autorité de la chose jugée attachée au jugement rendu le 1er mars 2018 par le tribunal spirituel syriaque-orthodoxe de Homs (Syrie) ayant prononcé la

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 juin 2023), en avril 2010, Mme [K] [Q], chirurgien-dentiste, (le chirurgien-dentiste) a entrepris un traitement orthodontique au profit du jeune [P] [V], à la

certains patients, le dépassement coté HN, soit hors nomenclature, sur les feuilles de soins correspondant à des actes accomplis en supplément de la consultation, relevant de techniques récentes d'orthodontie

S..., l'avis de Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir reçu des soins orthodontiques, en 2007

dommage à l'infraction s'entend d'un lien de causalité certain entre les deux ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a elle-même constaté qu'il était possible que Mme Y... ait opéré sa reconversion vers l'orthodontie

X..., prêtre orthodoxe, qui avait acquis une propriété rurale en 1981 à l'aide d'un prêt, en a fait donation à l'association cultuelle orthodoxe Saint-Aventin, à charge pour elle de lui accorder un droit

X..., né en 1965, a subi un traitement orthodontique à l'âge de 11 ans, régulièrement pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie ; qu'en 1986, étant alors âgé de 21 ans, il a sollicité le

peut être effectuée que conformément aux prescriptions d'une nomenclature fixée par arrêté ministériel ; que, suivant le second, le bénéfice de l'assurance maladie est limité aux traitements orthodontiques

X... pour soigner son fils, ajoutant que le praticien n'était pas spécialiste en orthodontie ; que Mme Y... a, de son côté, réclamé une somme de 5 000 francs à titre de dommages-intérêts pour procédure

[A] et Mme [Q], tous deux de nationalités française et syrienne, se sont mariés le 20 août 2006, religieusement, selon le rite orthodoxe, en Syrie, et, le 21 octobre 2006, en France. 2.

Y..., chirurgien-dentiste, qui lui avait fait subir un traitement d'orthodontie entre 1990 et 1992, l'arrêt attaqué retient, au vu du rapport d'expertise judiciaire, que l'absence de contention après le

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2002), que l'Association pour la pratique du culte orthodoxe

à la suite du débaguage, a mis en place une contention pour laquelle une demande d'entente préalable a été formulée d'abord sous la cotation TO 75 correspondant à une contention après traitement orthodontique