persiste à considérer qu'il ne concerne pas véritablement la partie civile ; qu'en premier lieu parce qu'elle ne serait pas reconnaissable, en dépit de ses affirmations, en second lieu, parce qu'elle n'est

AVAIT PAYE SA COTISATION, QU'IL FAISAIT PARTIE DU CLUB DES HIPPOCAMPES ET QUE LE DIRECTEUR DE CE CLUB DEVAIT, EN VERTU DU CONTRAT QUI LE LIAIT AUX PARENTS, ASSURER LA SECURITE DES ENFANTS QUI LUI ETAIENT

A..., en dépit de son apparence physique conforme à celle d'un jeune homme de 23 ans, s'exprime de manière enfantine ne désignant pas sa mère autrement que par l'expression "ma maman" et se limitant à

devant être considérés comme des élèves à part entière et non comme de simples enfants confiés à une garderie, avoir pu tapoter la tête des enfants, avoir mis du scotch sur la bouche de Lucas N... mais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

installés sur le site de la kermesse et du nombre d'enfants présents utilisant en même temps le jeu gonflable à partir duquel l'accident s'est produit ; que pour retenir la responsabilité pénale de M.

un comportement pervers sur le plan sexuel et lorsque l'affaire avait éclaté, elle avait même pensé qu'il pouvait être victime de la vengeance de parents de l'un des enfants ; qu'une autre part du

Kévin et Ronan Z... n'ont pas confirmé les éléments dénoncés dans la plainte concernant la nudité tant de Thierry Y... que des enfants lors du "jeu des piqûres", les faits rapportés ne présentant aucune

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

à lui permettre de comprendre ce qu'il subissait et de réagir utilement ; que, dans la mesure où l'enfant avait été laissé sous la surveillance de son oncle pendant une période de jeu, l'auteur désigné

décédé alors qu'il était confié à cet institut, estimer que les circonstances d'organisation des baignades et jeux dans l'eau étaient indifférentes, tout en constatant que le corps de l'enfant avait été

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 mars 1994) de l'avoir débouté de sa demande d'exercice de l'autorité parentale sur les trois enfants issus de son concubinage avec Mme Y... alors que, selon

été retrouvées ; que si les voisins de palier se sont montrés pour certains nuancés, le jeune Z..., camarade de Ludovic avec lequel il avait des jeux sexuels, a indiqué avoir été initié par Ludovic ; que

civile ; qu'en l'espèce, Daniel et Carine X..., parents du jeune Dorian, s'appuyant sur le rapport du docteur D..., expert psychiatre ayant procédé à l'audition des enfants, demandait à la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

sur la chaussée, un parc public comprenant des aires de jeux jouxtant le lieu de l'accident, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil

pas en évidence de projections à connotation sexuelle ; qu'enfin, X... profitait des vacances de l'été 1993 pour se séparer de son mari, le privant ainsi de l'enfant A. alors âgée de 18 mois, puis obtenait