SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SE FONDANT SUR LA COPIE SIGNIFIEE, LAQUELLE PORTE : OUI M LE CONSEILLER LEVY, CHARGE DE SUIVRE LA PROCEDURE, EN SON RAPPORT, OUI LES AVOCATS DES PARTIES ASSISTES DE LEURS

; OUI M LE CONSEILLER ATCHOARENA EN LA NOUVELLE LECTURE DE SON RAPPORT ; OUI MM B...

ATTAQUE, RENDU SUR L'OPPOSITION FORMEE PAR GOURAUD A L'ORDONNANCE DE TAXE OBTENUE PAR GUILLAUME, NOTAIRE, ENONCE : << LA COUR D'APPEL A RENDU EN AUDIENCE PUBLIQUE UN ARRET DONT LA TENEUR SUIT >>, PUIS << OUI

B : oui, oui J... A : là, on parle de Maxiton… J... B : oui, oui, Ou enfin de Captagon J... A : mais qui vous rapporte ça ? Qui vous le dit ? J... B : mais je l'ai vu J...

; Journaliste : oui, taper la femme quand elle commet un péché ; A. X... : oui ; Journaliste :vous comprenez là ? A. X... : oui ; Journaliste : oui ? ; A.

Arnould conseiller rapporteur, M. Le Gall, Mme Chanet, M. Pelletier, Mmes Ponroy, Koering-Joulin, M. Corneloup, Mme Ract-Madoux conseillers de la chambre, M.

Boiffin, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Dumas, président de chambre, M. de Monteynard, conseiller référendaire rapporteur, MM. Tricot, Badi, Mmes Aubert, Tric, Besançon, Lardennois, Pinot, M. Cahart, conseillers, Mme Graff, M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Sur le rapport de M.

X... « oui je t'appelle parce que je suis avec notre amie J... », - Z... M... « oui pour son anniversaire », - Q...

Oui oui. Ben moi aussi hein", répond M. [W].

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [2], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie

Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; général : Mme Zientara-Logeay ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller

Gomez, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

dont est atteinte Mme X... et de préciser celles en relation avec l'accident du travail en date du 30 août 2000, alors, selon le moyen, qu'ayant constaté que la date de consolidation des lésions en rapport

Y..., conseiller rapporteur, M.