était assurée par le secrétaire général du théâtre, en troisième lieu, que M.

Théâtre du Maliname ont conclu un contrat de co-réalisation d'un spectacle, produit par le Théâtre de Maliname, et dont vingt représentations devaient être organisées par le Théâtre populaire des Cévennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société du Théâtre Montparnasse, société anonyme, dont le siège est ...,

Comme vous le savez le Théâtre de la Michodière a changé d'actionnaire et son nouvel actionnaire majoritaire est le même que celui du Théâtre de Paris.

Tournées Charles X..., dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société anonyme Théâtre

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société le Théâtre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle d'exploitation, de rénovation et de renaissance du théâtre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association "Les Cercles du Théatre", dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Grand Théâtre de Reims, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Côté Théâtre.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Théâtre Fourcade, dont le siège est Grand Marché, ... de la Réunion, en cassation

et Xavier, avocat de la Société nouvelle du Théâtre Marigny, les conclusions de M.

Pour débouter les salariés de leurs demandes, les arrêts retiennent, concernant le « Schéma départemental des Enseignements Artistiques, Musique-Danse-Théâtre », que cette activité n'a pas été reprise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Théatre des Folies Bergères, dont le siège social est ... (9e), en cassation

: 1 / que le secret bancaire ne peut être opposé par un établissement de crédit qu'autant qu'existe un créancier de l'obligation de secret ; qu'il n'est pas contesté que la SCI du 37, passage du Théâtre

fait partie de la langue persane, qu'elle le maîtrise pour l'avoir appris durant ses études linguistiques en Iran, qu'elle l'enseigne et qu'elle est actuellement interprète en cette langue pour le théâtre

Dung La, épouse [O], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à l'association Les Plateaux sauvages, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à l'association Compagnie Narcisse théâtreCompagnie Narcisse théâtre

(Pas-de-Calais), 68/ Le Théâtre musical de Paris, dont le siège social est ... (1er), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 février 1993, où étaient présents : M.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La Société d'exploitation d'art cinématographique - Théâtre

copropriétaires de la résidence du théâtre, les opérations d'expertise ayant été ultérieurement rendues communes à la SCI Sonige. 5.