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Atyat Z... a produit deux documents, l'un attestant qu'il avait besoin d'une année supplémentaire, 1999-2000, pour préparer une thèse de théologie, l'autre qu'il devrait présenter cette thèse terminée

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

aurait mal apprécié les faits, d'une part, en ne comptabilisant pas l'ensemble des stages mentionnés par elle dans son dossier de candidature, et, d'autre part, en déduisant des heures de formation théorique

X... une décision datée du 20 juin 2000 défavorable à l'assimilation motivée par l'existence d'un déficit significatif du volume horaire des stages ainsi que des heures de formation théorique entre le

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles le nombre théorique de véhicules mentionné à l'alinéa précédent est fixé, ainsi que les conditions de délivrance, de transfert et de

du foyer fiscal est ou non inférieur au seuil défini par le droit fiscal national pour l'octroi du bénéfice - éventuellement modulé en fonction du revenu théorique - de cette mesure sociale ; 5.

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

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que cette commission a notifié à Mlle X... une décision datée du 29 octobre 2001 défavorable à l'assimilation motivée par l'existence d'un déficit significatif du volume horaire des enseignements théoriques

X... pour une année supplémentaire de préparation de sa thèse de doctorat ; Considérant que le requérant a été autorisé à préparer le diplôme de docteur de l'université de Rennes I pendant trois ans à

l'ordre des médecins, statuant en formation restreinte, l'a suspendue du droit d'exercer la médecine pour une durée de six mois et a subordonné la reprise de son activité au suivi d'une formation théorique

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

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regardée comme ayant refusé ou négligé d'exercer l'action qui lui était demandée ; que, contrairement à ce qui est soutenu, la délibération du 22 juillet 1992 n'a pas le caractère d'un acte nul et non avenu

314251, la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 mars et 16 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE JOSEPH VALLIER, dont le siège est 646 avenue

A PREPARE SA THESE DANS UN LABORATOIRE EXTERIEUR AU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, C'EST A BON DROIT QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE .