compétent, n'ignorait pas la présence de câbles téléphoniques sous la canalisation d'eau sur laquelle elle devait intervenir ; qu'elle ne saurait soutenir que la présence non signalée d'une chape de béton

QUI CIRCULAIT SUR LE TROTTOIR DEVANT LE CENTRE DE TRI POSTAL DE CHALONS-SUR-MARNE POUR Y POSTER UNE LETTRE A BUTE SUR LE REBORD EN BETON D'UNE PLAQUE RECTANGULAIRE OBTURANT UN REGARD DE CANALISATIONS QUI

consommation et de la répression des fraudes de la Gironde, le 14 août 1987, une demande tendant à ce qu'une enquête fût diligentée à l'encontre d'un magasin à grande surface sis à Saint-Laurent-et-Benon

INSTABLE DE LA CHAUSSEE IMPUTABLES AU COMPACTAGE DEFECTUEUX DES REMBLAIS DE DEUX FOUILLES QUI Y AVAIENT ETE OUVERTES SUCCESSIVEMENT POUR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS, AINSI QU'A LA PRESENCE D'UN BLOC DE BETON

D'EXPERTISE, QUE LES DESORDRES APPARUS EN 1973 DANS LES REVETEMENTS DES SOLS DES DEUX ETAGES DU GROUPE SCOLAIRE "CLOS DES HESPERIDES" A SETE SONT IMPUTABLES A LA MAUVAISE EXECUTION DE LA DALLE FLOTTANTE EN BETON

EFFECTUES A PROXIMITE POUR LE CREUSEMENT D'UNE AIRE SOUTERRAINE DE STATIONNEMENT; QUE LEDIT IMMEUBLE A ETE SINISTRE AVANT QU'AIT PU ETRE ACHEVEE LA CONSTRUCTION PAR LA SOCIETE SOLETANCHE D'UNE PAROI EN BETON

immédiatement ; Sur les conclusions tendant à l'annulation des décisions des 18 juin et 10 juillet 1989 : Considérant que la lettre du 18 juin 1989 par laquelle le médecin-chef de l'hôpital d'instruction Begin

qu'en indiquant, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation et sans dénaturer les éléments du dossier, que le " quartier de la Fejaz et les quartiers contigus de Leysse (.) et du Clos Besson

fond et des énonciations du jugement attaqué qu'un procès-verbal d'infraction aux règles d'urbanisme du 16 juillet 2008 a notamment constaté qu'un édifice comportant une ossature lourde en acier et en béton

région montpelliéraine (SERM) à lui verser la somme de 50 343 553,13 francs, assortie des intérêts, au titre de prix du marché de travaux du 28 juillet 1986 relatif à la réalisation de la structure béton

administratif de Rennes de prononcer la restitution d'une partie de la taxe sur les surfaces commerciales qu'elle a acquittée au titre des années 2010, 2011 et 2012, pour son établissement situé à Betton

armé des chapes ont été mal calculées et que les joints de rupture ont été omis ; que les dallages de béton n'ont pas été réalisés par la société Getrafom conformément aux règles de l'art ; que, de son

René GRANGE, demeurant à Ardoix (07290) ; Mme veuve Jean VACHIER, demeurant au lieu-dit "Bruas" à Ardoix (07290) ; Mme Jeanne BETTON, demeurant au lieu-dit "Bruas" à Ardoix (07290) ; M.

A DEMANDE A ETRE INDEMNISE, SOIT PAR LA VILLE DE MARSEILLE, SOIT PAR L'ETAT, DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE LA CHUTE QU'IL A FAITE, LE 1ER AOUT 1977, ALORS QU'IL EMPRUNTAIT UN ESCALIER DE BETON, IMPLANTE

loi du 31 décembre 1968 ; l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; la loi du 30 décembre 1977 ; Considérant que l'immeuble dont les consorts X... étaient propriétaires à Bezons

revanche ce n'est que dans un mémoire enregistré le 22 décembre 1981, postérieurement à l'expiration du délai de garantie, que la commune a pour la première fois fait état de désordres concernant les bétons

N'A PAS TENU COMPTE DE LA NATURE DES SOLS ; QU'IL N'A NOTAMMENT PAS PREVU DES CHAINES DE BETON A CHAQUE NIVEAU DES CONSTRUCTIONS POUR PREVENIR LES TROUBLES QUI DEVAIENT EN DECOULER ; QUE, DE SON COTE,

président directeur général en exercice, par la SOCIETE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE MATERIAUX, dont le siège social est ..., représentée par son président directeur général, par la SOCIETE EXPRESS BETON