bénéficié de ces deux jours de formation dans le cadre d'une formation, prévue à l'article 8 du décret du 10 juin 1985, et dispensée les 19, 20 et 21 octobre 2015 et les 17 et 18 novembre 2015 par le biais

B...ont déjà bénéficié de ces deux jours de formation, par le biais du Centre national de la fonction publique territoriale, dans le cadre d'une formation, prévue à l'article 8 du décret du 10 juin 1985

le 7 août 2013, la commune de Gujan-Mestras a adressé à la Commission une demande d'autorisation concernant un dispositif d'exploitation des images des véhicules circulant sur son territoire par le biais

contribution ; qu'enfin, un mécanisme de lissage permet d'atténuer les conséquences de la perception de revenus exceptionnels ; qu'eu égard à la volonté du législateur de mettre à contribution, par le biais

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment de la note blanche précitée, que ce groupement diffuse, par le biais de ses réseaux sociaux, des messages radicaux propageant une idéologie

davantage être déduite des résultats de cet exercice par cette SCI et, par voie de conséquence, par la société Fiorim à hauteur de sa quote-part ni, par suite, de ceux de l'exercice précédent par le biais

l'article 16 de la directive 2006/123/CE du 12 décembre 2006 en ce qu'elles imposent aux importateurs parallèles de médicaments vétérinaires d'exploiter leurs autorisations d'importation parallèle par le biais

fixant la Russie comme pays de destination pouvait être tenue pour révélée par les démarches entreprises auprès des seules autorités consulaires de Russie en France et du gouvernement russe, par le biais

Vu 11°, sous le n° 377099, la requête, enregistrée le 4 avril 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la commune de Bians-les-Usiers (25520) représentée par son maire ; la commune

de son programme qui comportait la construction à Mandelieu d'un ensemble de 282 logements destinés à la vente ; que le requérant a ainsi assumé, dans l'exécution de ce programme immobilier, par le biais

A conteste également, par le biais d'un pourvoi incident, ce jugement en tant qu'il a prononcé un non-lieu à statuer sur sa demande relative à l'année 2004 ; Sur les conclusions du pourvoi principal relatives

compétence pour la signer ; que la CNAF est compétente, en vertu du principe de spécialité, pour mettre en place la diffusion d'informations relatives aux places d'accueil des jeunes enfants par le biais

l'article L. 118-2 du code du travail, lorsqu'elles emploient un apprenti, les personnes ou entreprises redevables de la taxe d'apprentissage sont tenues d'apporter soit directement, le cas échéant par le biais

effectivement pratiqués au niveau des tarifs plafonds, ne faisaient pas obligation aux auteurs de l'arrêté attaqué de réaliser cet objectif de convergence tarifaire de manière pluriannuelle et par le biais

INSEE) ; Considérant que, dans la version de 1983 de cette nomenclature de l'INSEE, les vendeurs de rayon spécialisé de grand magasin ou de grande surface relevaient des rubriques 55-12 à 55-17, par le biais

INSEE) ; Considérant que, dans la version de 1983 de cette nomenclature de l'INSEE, les vendeurs de rayon spécialisé de grand magasin ou de grande surface relevaient des rubriques 55-12 à 55-17, par le biais

républicain et les titres contrôlés par la SA Delaroche ; qu'il a, en revanche, omis d'examiner, d'une part, si l'opération projetée créait entre ces derniers et les journaux contrôlés par la BFCM par le biais

agissements répréhensibles et dont il ne s'est jamais désolidarisé alors qu'il n'a jamais allégué avoir subi de pressions, ainsi qu'à l'importance du rôle qu'il a joué dans le fonctionnement du CCTF par le biais