/L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES - REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS - IMPOT SUR LE REVENU - DETERMINATION DU REVENU IMPOSABLE - EVALUATION FORFAITAIRE DU REVENU - SIGNES EXTERIEURS DE RICHESSE

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une protection soit en faveur des espaces boisés, soit en raison des risques de nuisances, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels, de la valeur agricole des terres ou de la richesse

.) / c) Les zones de richesses naturelles, dites zones NC , à protéger en raison notamment de la valeur agricole des sols (...

d'environnement imposées dans la plaine des Maures en application des directives communautaires n° 79/409 CEE du 2 avril 1979 et n° 92/43 CEE du 21 mai 1992, ni avec l'objectif de préservation de la richesse

dossier que le territoire de la réserve naturelle de Saint-Martin, créée par le décret attaqué du 3 septembre 1998, constitue un milieu naturel abritant une flore et une faune tropicale d'une grande richesse

. - L'étude d'impact présente successivement : / 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

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L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers,

L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers,

N et Mme O ont déclaré se désister de leur pourvoi ; que ce désistement est pur et simple ; que rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 315-8 du code

réserve naturelle du Val-de-Loire, tel que l'a défini l'article premier du décret attaqué du 21 novembre 1995 présente un intérêt qui justifie légalement le classement de ce secteur en raison de la richesse

décembre 1994 du conseil général du Var ; que cette parcelle est comprise dans un secteur situé en amont du quartier d'Aiguebelle et constituant un ensemble paysager remarquable doté d'une grande richesse

L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers,

différents zonages de protection observés sur le territoire, pour constater que le site retenu pour l'implantation des éoliennes litigieuses ne serait pas concerné par l'un d'entre eux, en soulignant la richesse