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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372610cd58014677422b1f
29 février 2000
, Nasrondin Pirmamod a décidé, enfin, de révéler le secret de sa richesse" de même que les messages publicitaires contenus dans les lettres missives adressées à des clients potentiels invités à correspondre
comm
6137267dcd58014677425f92
13 mars 2007
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Richon
soc
6137235ecd58014677408d89
12 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Boussier, Schaeffer, Richen et Key, dont
J.L.D.
69d01f59cdc6046d4706afed
17 août 2025
STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 17 août 2025 à Heures, Nous, Axelle LE BOULICAUT, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Camille RICHY
civ1
613724dfcd5801467741915d
13 février 2007
X..., notaire associé au sein de la SCP Schaeffer-Richen-Key, les époux Y..., mariés sous le régime de la séparation des biens, ont vendu un bien immobilier dont ils étaient propriétaires indivis ; que
613725d9cd58014677420fe6
17 décembre 2002
D..., salarié de la société Richert ayant réalisé la finition de la trémie d'où était tombé M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00302
4 juin 2025
et Rich rosé, lancés respectivement en 2015 et 2016, la société MHCS l'a assignée en parasitisme.
Chambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e29
14 octobre 2025
Richet aux dépens, comprenant les frais d'expertise judiciaire, - rappelé l'exécution provisoire de droit du jugement.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01150
20 septembre 2017
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Richy
8 SS
CETAT:CETATEXT000007889321
4 mars 1996
RICHEZ devant le tribunal administratif de Paris : Considérant que M.
613725facd58014677421ff6
9 mai 2001
des sectes ; les mouvements les plus riches ont acquis leur fortune à partir des offrandes de leurs adeptes ; les méthodes de sollicitation financière utilisées par les sectes sont présentées dans leur
Pôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbcd
21 octobre 2025
Le 23 avril 2025, la société Richone le Tsion et Mme [U] ont relevé appel de ce jugement.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2200619_20250121
21 janvier 2025
Par le mémoire visé ci-dessus, la société Richez associés s'est désistée de sa requête.
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300100_20230207
7 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Cultivons nos richesses ensemble est rejetée.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202958_20230530
30 mai 2023
La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées aux docteurs Laurent Juret et Alaa Richet, qui n'ont pas présenté d'observations.
civ2
607940fb9ba5988459c3fe30
4 novembre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION DES ETABLISSEMENTS RICHON QUI, CONDUIT PAR LEUR PREPOSE DELRIEU, CIRCULAIT
Chambre 2-4
69d3b156cdc6046d474bf5a9
10 avril 2025
Par jugement en date du 07 octobre 2021, le tribunal a arrêté le plan de redressement de SAS RICHONE LE TSION - sigle : R.L.T.
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008058334
20 novembre 2000
naturelles, dites "zones NC" à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol" ; qu'il résulte des termes mêmes de ces dispositions que la valeur
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006412
6 juin 2007
.) / c) Les zones de richesses naturelles, dites Zones NC, à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol ; (...) ; que pour annuler, par un arrêt
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007613758
2 mai 1979
19-04-01-02-03-05-02 Taxation forfaitaire d'après les signes extérieurs de richesses - Eléments du train de vie.
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