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377 résultats pour « Varon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007875881

Admin. suprême

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Cosne-sur-Loire et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Souppes-sur-Loing, Château-Landon, Dordives, Nargis, Corquilleroy, Pannes, Villemandeur, Chevillon-sur-Huillard, Varennes-Changy

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SCI GIGONDAN VARON

SIREN 107632614Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

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Dépôts des comptes

VARON LERAT CALVADOS

SIREN 440529261Greffe du Tribunal de Commerce de caen

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

VARONIA SYSTEMS

SIREN 822173399Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VARONA

SIREN 920255338Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VARONIS FRANCE

SIREN 749816385Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021298077

Admin. suprême

20 novembre 2009

20 novembre 2009

la décision du 26 mai 2004 par laquelle le maire de la COMMUNE DE NOISY-LE-GRAND a exercé le droit de préemption urbain de la commune sur un terrain cadastré AB n° 262 situé dans le quartier de La Varenne

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026199015

Admin. suprême

11 juillet 2012

11 juillet 2012

tribunal par la SAS SODIGOR ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lyon le 3 octobre 2011, présentée par la SAS SODIGOR, dont le siège est 5, rue Benoît Launay à Grézieu-La-Varenne

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492232.20250611

Admin. suprême

11 juin 2025

11 juin 2025

A C, afin de mener des travaux sur l'ancien site A C sur le territoire de la commune de Grézieu-la-Varenne (Rhône) et, en deuxième lieu, de l'arrêté du 15 novembre 2023 par lequel la préfète l'a mis en

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:505231.20250626

Admin. suprême

26 juin 2025

26 juin 2025

l'exécution de la décision du 27 mai 2025 par laquelle le préfet de la Loire a décidé d'accorder le concours de la force publique pour procéder à son expulsion du logement qu'il occupe rue de la Tour du Varan

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495728.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

A C, afin de mener des travaux sur l'ancien site A C, sur le territoire de la commune de Grézieu-la-Varenne (Rhône), en deuxième lieu, de l'arrêté du 15 novembre 2023 par lequel la préfète du Rhône l'a

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234992

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

Aix-en-Provence et de création de trois nouvelles gares à Picon-Busserine, Saint-Joseph et Saint-Antoine et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Marseille, Septèmes-les-Vallons

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007778174

Admin. suprême

12 avril 1991

12 avril 1991

Y..., demeurant Vallon de Laghet, Quartier Roland X... à la Trinité (06340) ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007715813

Admin. suprême

2 octobre 1987

2 octobre 1987

1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME BLANC EXPRESS, représentée par son président directeur général en exercice domicilié en cette qualité ... à la Varenne-Saint-Hilaire

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007796454

Admin. suprême

20 septembre 1991

20 septembre 1991

Jean-Paul GUILLER, demeurant 1, place du Vallon à Cornebarrieu (31700), et par Mme Danielle DELGAO, M. John PRINCE, M. Daniel CATINOT, M. Philippe HALLYNCK, M. Bernard CRESPO, M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007836704

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Jean-Yves X..., demeurant ... à La Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008086059

Admin. suprême

6 mars 2000

6 mars 2000

Béchir X..., La Gavotte Peyret à Septèmes-Les-Vallons (13240) ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 19 mai 1998, présentée par Mlle X...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007848382

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

délégué par le président du tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant à l'arrêt des travaux de décapage et d'extraction entrepris par les établissement Masson aux lieux-dits "La Varenne

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469839.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

du 24 mars 2022, ce tribunal administratif a répondu que ce ruisseau n'appartenait pas au domaine public fluvial de la commune d'Autun mais constituait un accessoire indissociable du plan d'eau du Vallon

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007860289

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

KIMMEL, demeurant 53, rue du Bois des Moines à La-Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007959708

Admin. suprême

17 mars 1999

17 mars 1999

François-Michel X..., demeurant 778 Vallon des Bonnes herbes à Toulon (83200) ; M.

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CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007925671

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

SILVA X..., demeurant ... à La Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; Mme Y...

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CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:467103.20220919

Admin. suprême

19 septembre 2022

19 septembre 2022

suspension de l'exécution de l'arrêté du 19 avril 2022, par lequel le préfet de la Nièvre a ordonné la fermeture, pour une durée de deux mois, de son établissement situé boulevard Camille-Dagonneau à Varennes-Vauzelles

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007684317

Admin. suprême

9 octobre 1981

9 octobre 1981

D'UTILISER LES OUVRAGES DE LA CONCESSION, NI DE LA MISSION DE SERVICE PUBLIC CONFIEE A LA SOCIETE DES TRANSPORTS MARITIMES ET TERRESTRES DU LITTORAL VAROIS, NI D'AILLEURS DES ENGAGEMENTS QU'ELLE AURAIT

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007706949

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Antoine X..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire 94210 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 24 janvier 1986, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

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