La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. 2.

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. / 2.

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I./ 2.

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. / 2.

La valeur ajoutée (...) est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers (...). / 2.

dans l'entreprise, en soutenant que les consommations d'eau "improductives", nécessitées par le refroidissement de la machine de nettoyage à sec, l'entretien de propreté du local et le fonctionnement

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. / 2.

contradictoire, de revenus regardés comme distribués par la société à responsabilité limitée "Manufacture mézinaise de lièges et bouchons" dont elle est gérante et de sommes non justifiées portées au crédit

à ce que l'autorité préfectorale ordonne l'exécution de travaux de comblement d'une excavation et l'aménagement d'un fossé, et inscrive d'office au budget de l'association foncière de Chaussin les crédits

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier qu'il revient à la société requérante de rembourser aux sites marchands le montant des tickets consommés et aux utilisateurs celui des tickets non consommés

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 juin 2001 et 22 octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC

agricoles, par les collectivités visées à l'article 617-2°, 3° et 4° du code rural ainsi que les unions de sociétés coopératives agricoles ou unions de coopératives agricoles et de coopératives de consommation

La caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc demande l'annulation de cette décision.

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. / 2.

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. / 2.

prononcé à l'encontre de la société Wary Pay l'interdiction temporaire d'activité en cause jusqu'à ce qu'il soit justifié de la mise en place d'un dispositif de protection des fonds de ses clients conforme

examine les titres, travaux et activités des candidats et, après avoir entendu deux rapporteurs, désignés par son bureau pour chaque candidat, établi une liste des candidats admis à poursuivre le concours

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers constaté pour la période définie au I. / 2.

gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA Locationfor, aux droits de laquelle vient la SA Locunivers aux droits de laquelle vient elle-même la société Crédit

La valeur ajoutée mentionnée au I est égale à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations de biens et services en provenance de tiers (...) / 2.