particulier d'une exclusion de la station debout prolongée ou de la station assise prolongée, du travail en hauteur, du travail avec utilisation d'échelle ou d'escabeau, des montées ou descentes d'escaliers

pas arguée de dénaturation, que la restauration et la restructuration des locaux comprenaient notamment la modification d'une toiture et d'une façade, la rénovation partielle des planchers et des escaliers

conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Basse-Normandie a relevé, dans son rapport, qu'en raison de ce handicap, la montée des escaliers

Yildiz, bâtiment 18, escalier 01, ... ; M.

du code de l'urbanisme ; - d'une dénaturation des pièces du dossier et d'une erreur de droit, en ce qu'il relève que si la desserte du sous-sol par l'ascenseur n'apparaissait plus sur la coupe sur escalier

qu'elle a encourue puisse être relevé à la charge du maître de l'ouvrage ; Considérant que les dommages subis par les placards, les portes palières, les cloisons intérieures et la peinture des cages d'escalier

X... soutient qu'il a été victime d'une chute dans l'escalier menant au garage de la commune le 3 octobre 1989 à 5 H 20, il ne produit aucun des témoignages qu'il invoque à l'appui de ses affirmations

Jean-Paul XX..., demeurant ..., Mme Marianne XS..., demeurant Résidence Saige Formanoir, Appt. 197 escalier I Bât. 2 à Pessac (33600), Mme Monique E..., demeurant Domaine du Burck, Iris I - Entrée 5 à

plaques des cabinets professionnels qu'ils desservent ; que les cabinets dentaires sont ainsi situés dans deux parties distinctes d'un ensemble immobilier dotées d'accès distincts, et dont seuls des escaliers

Gérard X..., demeurant HLM Le Petit Vivier Bâtiment 2 , Escalier E à Perpignan (66000) ; M.

avait précisé son projet en prévoyant la construction d'immeubles, la création d'une aire d'atterrissage pour hélicoptère et la réalisation d'accès à des propriétés desservies jusqu'alors par de longs escaliers

Moha Y..., cour Bellevue, bâtiment 3, escalier 2, La Pergola à Montpellier (34080) ; M.

individuelle ; que la circonstance que, en méconnaissance des dispositions du permis de construire, les accès aux deux logements situés au niveau R + 1 de chaque bâtiment aient été réunis par un escalier

modificatif, comportant la construction d'un spa attenant à la piscine, la surélévation de celle-ci et de la terrasse environnante, l'agrandissement du garage ainsi que des modifications des accès, escaliers

Considérant, en troisième lieu, qu'après avoir relevé que les travaux en cause sont relatifs à la démolition partielle de la voûte des caves et du dallage en pierre du rez-de-chaussée des cages des deux escaliers

délivré en violation des dispositions de l'article UA 11 du règlement du plan d'occupation des sols du 9 octobre 2000, aux termes duquel " tous les éléments extérieurs de la construction (balcons, escaliers

affectait à la vente de marchandises telles que des meubles de cuisine et de salles de bains, des appareils électroménagers, des baignoires, toilettes et receveurs de douche, ainsi que des placards, escaliers

affectait à la vente de marchandises telles que des meubles de cuisine et de salles de bains, des appareils électroménagers, des baignoires, toilettes et receveurs de douche, ainsi que des placards, escaliers

section AN n° 85, de faire réaliser un diagnostic technique des ouvrages de structure, de réaliser des travaux de réhabilitation complète de manière à rendre les locaux habitables, de réhabiliter les escaliers

travaux réalisés avaient eu pour objet de rendre les locaux à leur destination originelle de locaux d'habitation, ni que cet espace, qui, avant travaux, ne comportait aucun aménagement, excepté un escalier