ses services à l'Académie à comper du 1er mars 1985 et jusqu'à la parution de l'ouvrage sur la Villa Médicis" ; qu'en vertu des stipulations de l'article 7 du même contrat : "Si l'ouvrage n'était pas paru

X... soutient que le magazine municipal d'informations intitulé "Aubermensuel" a consacré tous les numéros parus entre octobre 2000 et mars 2001 à la présentation des opérations menées par M.

La direction du laboratoire est trop récente à ce stade " et que, sur le plan académique, la majorité de ses publications n'étaient pas parues dans des revues de premier rang et enfin que " sur le plan

renseignements fournis par l'AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DE LA REGION FLANDRE DUNKERQUE à l'appui de sa demande faisaient apparaître que la diffusion payante des deux numéros de la revue « URBIS » parus

500 habitants, des mesures de publicité qui s'ajoutent à la règle rappelée au point 4, ni enfin utilement invoquer l'existence d'articles sur les nouvelles règles du stationnement payant qui seraient parus

décider, par sa délibération du 27 mai 2011, de ne pas pourvoir le poste, le conseil d'administration s'est borné à avancer le faible nombre de candidats, le fait que les profils présentés n'ont pas paru

Stefan A, de nationalité allemande, a été soumis à deux contrôles antidopage sanguins, organisés le 3 juillet 2008 à Brest (Finistère) et le 15 juillet 2008 à Pau (Pyrénées-Atlantiques), dont les résultats

, qu'elle s'est notamment refusée à communiquer au vérificateur et à l'expert commis par les premiers juges les carnets de rendez-vous des clientes ; qu'elle ne saurait non plus invoquer des études parues

PAS CONTESTEE, LE CONSEIL MUNICIPAL A CONFIRME QU'IL AVAIT BIEN DEMANDE, LE 31 OCTOBRE 1974, LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DES SAUGERAIES ; QUE NI LES COMPTES RENDUS PARUS

que, pour contester ce redressement, la société ne peut utilement se prévaloir, sur le fondement des dispositions de l'article 1649 quinquies E du code général des impôts, d'une instruction 3-D-5-82 parue

A l'appui de sa demande, l'éditeur doit produire douze exemplaires du dernier numéro paru et deux exemplaires des six derniers numéros de la parution normale accompagnés, le cas échéant, des suppléments

léser, fût-ce de façon indirecte en avantageant une entreprise concurrente ; que, par suite, en annulant la procédure de passation litigieuse au motif que, dans l'avis d'appel public à la concurrence paru

biens communaux en général connus dans toute la République sous les divers noms de terres vaines et vagues, gastes, garrigues, landes, pacages, pâtis, ajoncs, bruyères, bois communs, hermes vacants, palus

Chante France diffusée par la SOCIETE CANAL 9 ; que, pour la zone de Montpellier, un programme généraliste justifiant d'une plus grande expérience notamment en matière d'émissions d'information lui a paru

enregistrée au Conseil d'Etat le 12 janvier 1998, n'est pas tardive ; Sur la légalité des décrets attaqués : Considérant, en premier lieu, que si le syndicat requérant soutient que l'avis de vacance d'emplois paru

administratif de Toulouse a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 31 mars 1990 du maire de Faussergues (Tarn) qui a réglementé la circulation des véhicules et des troupeaux sur l'emplacement dénommé "patus

C... a été, en outre, en mesure d'y répondre ; Considérant, en deuxième lieu, qu'un article de presse paru dans "Libération" le 15 juin 1995 cite des propos diffamatoires à l'égard de M.

caractéristiques du projet" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le décret du 31 janvier 2001 invoqué dans la décision attaquée n'a pas été publié au Journal officiel ; que s'il est paru