IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES - REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS - IMPOT SUR LE REVENU - DETERMINATION DU REVENU IMPOSABLE - EVALUATION FORFAITAIRE DU REVENU - SIGNES EXTERIEURS DE RICHESSE

.., représenté par son ministre pour l'environnement, la VILLE DE TREVES, représentée par son maire et le LANDKREIS de TRIER SAARBURG, dont le siège est ..., représenté par son sénateur, le docteur Richerd

L'étude d'impact présente successivement : 1) une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

L'ETUDE D'IMPACT PRESENTE SUCCESSIVEMENT : 1° UNE ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT, PORTANT NOTAMMENT SUR LES RICHESSES NATURELLES ET LES ESPACES NATURELS AGRICOLES, FORESTIERS

L'étude d'impact présente successivement : a) Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

l'environnement, de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme ", ainsi que de défendre " les intérêts communaux, une gestion communale des ressources naturelles, l'exploitation des richesses

autorisations de mise en exploitation des carrières : "A la demande est annexée une étude d'impact comportant : a) une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses

./ L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

que le périmètre de la réserve naturelle nationale marine de la Réunion, créée par le décret attaqué du 21 février 2007, présente un intérêt qui justifie légalement son classement en raison de la richesse

IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES - REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS - IMPOT SUR LE REVENU - DETERMINATION DU REVENU IMPOSABLE - EVALUATION FORFAITAIRE DU REVENU - SIGNES EXTERIEURS DE RICHESSE

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L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

de la zone humide d'Al Cagarell, que ces deux zones ont par la suite fait l'objet d'une inscription aux sites Natura 2000, que ces zones présentent un intérêt écologique particulier du fait de la richesse

L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

1977 dans sa rédaction résultant du décret du 25 février 1993 : "L'étude d'impact présente successivement : 1°°Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses

communication quotidien, elle est reconnue et doit être préservée, de même que les autres langues polynésiennes, aux côtés de la langue de la République, afin de garantir la diversité culturelle qui fait la richesse

entre Morigny-Champigny et Saint-Vrain, les coteaux boisés et les espaces agricoles qui l'entourent constitue, eu égard à la qualité et la variété de ses paysages, du caractère de son bâti et de la richesse

Il ressort des pièces du dossier que le projet va conduire à l'imperméabilisation d'un site de près d'un hectare d'une grande richesse écologique, ce site constituant une coupure d'urbanisation constituée