Guy X..., demeurant ..., escalier H, à Caluire (69300) ; M.

par l'habitation des greniers, le percement, à chaque niveau de portes de communication dans le mur mitoyen aux immeubles des n°8 et 10 de la rue Saint-Martial, enfin la suppression d'un des deux escaliers

PARAT, demeurant Résidence Vendôme, escalier F, Place Leferre à Hyères (83400) ; M.

X..., comprenant cinq immeubles, disposés autour d'un square intérieur, au croisement de deux voies et accessibles par trois entrées, dont l'une comporte un escalier important compte tenu du dénivelé entre

hiérarchiques établissent la réalité des deux chutes invoquées par Mme X, survenues en service, l'une le 16 janvier 1984, au cours d'une marche de nuit dans la forêt de Fontainebleau, l'autre dans un escalier

cloisonnement intérieur et comporté, en plus de la rénovation complète des installations électriques et des peintures, l'installation de cuisines et de salles d'eau ainsi que le remplacement d'un escalier

démontraient ni l'absence d'atteinte aux murs porteurs, ni que la création des deux terrasses loggias n'avait modifié que de façon mineure la charpente et la toiture, et en estimant que le remplacement de l'escalier

démolition totale des constructions, de la construction de deux lots de plages concédées et de leurs accès, de la construction d'un édicule accueillant des équipements techniques, de l'aménagement d'un escalier

20 décembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes a suspendu la décision par laquelle le maire de la commune de Beaucaire a décidé l'installation de la crèche de Noël sous l'escalier

arrêté du 16 mai 1975, le préfet a unilatéralement modifié les limites de la concession, telles qu'elles avaient été définies par le plan annexé au cahier des charges, en retirant au concessionnaire l'estacade

; Considérant que par une décision du 24 juillet 1995, le président du conseil général de Vendée a refusé à la SARL Vedettes Inter-Iles Vendéennes l'autorisation qu'elle sollicitait d'accoster à l'estacade

Fournier, Huguin, Orillard, Corlin, Demuynck, Duhaut, Lallinez, Bar, Briend, Delin, Deprez, Traonouez, Audfray, Beaumont, Desnot, Latipau, Lemaître, Maurice-Bokanowski, Salles, Delpy, Vivien, Faurie, Escalère

concerne la réalisation des murs-rideaux et des menuiseries extérieures ; que la réception définitive des travaux a été prononcée le 2 novembre 1974 ; En ce qui concerne les désordres affectant certains escaliers

NATIONALE POUR L'INDEMNISATION DES FRANCAIS D'OUTRE-MER EST FONDEE A SOUTENIR QUE C'EST A TORT QUE, PAR LA DECISION ATTAQUEE, LA COMMISSION DU CONTENTIEUX DE L'INDEMNISATION DE PARIS A INCLUS LES CAGES D'ESCALIER

ABRIS DE VOYAGEURS QUE LA SOCIETE ACCOMPLISSAIT AU PROFIT DE COLLECTIVITES LOCALES POUVAIENT ETRE ASSIMILEES A LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS ET QUE LES OPERATIONS DE FOURNITURE ET DE POSE DE MARCHES D'ESCALIERS

d'appel de Marseille a dénaturé les pièces du dossier en estimant que la COMMUNE DE CANNES était à l'origine du retard dans l'exécution du marché dès lors que les travaux rotondes et le surplomb escalier

Abdelkrim X..., demeurant Chez Mme Lahouaria X..., ...,, HLM Les Campanules, bât. 12, escalier 12, étage 4, à Marseille (13011) ; M.

une toiture indépendante ; qu'il est cependant constant qu'à partir du premier étage les deux corps de bâtiments communiquent et que les logements qui y sont aménagés sont accessibles par un même escalier

des pièces du dossier que la demande sommaire adressée au maire le 23 août 1978 visait un projet qui comportait une modification de l'aspect extérieur de la construction existante par la création d'escaliers

pouvaient, en tout état de cause, être dissociés de ceux qui ont été réalisés dans les parties communes, à savoir la réfection totale de la toiture de l'immeuble, les travaux d'isolation de la cage d'escalier