ainsi que des dégradations, le 9 février 2025, à l'occasion de la rencontre entre le club Angers SCO et l'OM, une rixe entre les supporters de ces deux clubs, causant un blessé, et le 19 février 2025,

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale dispose que : " Les élèves et les fonctionnaires stagiaires des services actifs de la police nationale blessés

003586 ", des agents de police du commissariat de Cagnes-sur-Mer sont intervenus le 25 février 2017 pour interpeler un client de l'établissement qui venait de porter des coups à un autre client, lequel, blessé

et des parcours professionnels, le moral et les conditions de vie des militaires et de leurs ayants droit, la situation et l'environnement professionnels des militaires, le soutien aux malades, aux blessés

Z..., blessé lors de l'accident, et de la caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire ; Considérant, d'une part, que l'accident s'étant produit sur une route nationale, la commune de Vern-d'Anjou

X..., blessé par une corde traînée par un camion auquel elle s'était accrochée lors de la traversée d'un chantier de travaux publics sur la RN 80 ; 2°) rejette la demande présentée par société La Préservatrice

sautoir et sur lequel avait été entreposé un but mobile de hand-ball constitué de lourdes barres métalliques ; qu'en se suspendant à la barre transversale et en se balançant, elle a été mortellement blessée

DUMY, QUI, CONTRAINT DE SAUTER DU TOIT, S'EST GRIEVEMENT BLESSE DANS SA CHUTE ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE CE QUI PRECEDE QUE D'UNE PART M.

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Sur le principe de la responsabilité : Considérant que Mme Madeleine X... épouse Y..., a été blessée le 15 juin 1978 alors que, conduisant sa voiture automobile

conduits à effectuer vers les établissements hospitaliers en cas d'accident corporel sur la voie publique doivent être regardées comme le prolongement des missions de secours d'urgence aux accidentés ou blessés

admission à concourir, l'autorité administrative s'est fondée sur ce que, en 1980, l'intéressé avait été interpellé lors d'une manifestation d'un parti devant une ambassade étrangère ; qu'il avait été blessé

GUERRE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI DU 12 JUILLET 1873 RELATIVE A L'ENVOI, ET AU TRAITEMENT AUX FRAIS DE L'ETAT, DANS LES ETABLISSEMENTS D'EAUX MINERALES, DES ANCIENS MILITAIRES ET MARINS BLESSES

GINESTIERE A NICE ET ETAIT MONTE SUR LE TALUS ABRUPT DE CETTE VOIE PUBLIQUE POUR COUPER UNE CONDUITE D'EAU QUI LUI APPARTENAIT ET DONT LA PRESENCE GENAIT L'EXECUTION DES TRAVAUX, A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE

A ETE BLESSE LE 1ER FEVRIER 1968 AU COURS D'UNE COMPETITION DE RUGBY ORGANISEE DANS LE CADRE DE L'ASSOCIATION DU SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE ENTRE L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE AGRICOLE DE ROANNE-CHERVE

SE DISPOSANT A EMPRUNTER UN CHEMIN DE TERRE SITUE SUR SA GAUCHE, A COUPE LA ROUTE AU VEHICULE CONDUIT PAR LE SIEUR X..., QUI VENAIT EN SENS INVERSE ; QUE, SI LES OCCUPANTS DE LA CAMIONNETTE ONT ETE BLESSES

X... à la suite de sa tentative de suicide alors qu'il effectuait son service militaire, la cour administrative d'appel de Lyon s'est bornée à relever que l'intéressé s'était blessé avec son arme de service

X... blessé au cours d'une intervention en qualité de sapeur pompier communal non professionnel ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 75-1258 du 27 décembre 1975 ; Vu le décret n° 60-1089 du

X... a remis le 5 mai 1994 au bureau du personnel de la mairie de Puteaux, à la suite d'une altercation avec des collègues au cours de laquelle il a été blessé, un certificat médical en date du 4 mai 1994

X... a été grièvement blessé ait été causé par un acte de sabotage de sa motocyclette par des éléments rebelles, les lésions qu'il a subies du fait de cet accident ne peuvent être regardées comme résultant