DE FRANCE à réparer une partie des dégâts causés aux terrains de Mme X... du fait de la crue de la Durance des 12 et 13 octobre 1976, le tribunal administratif de Marseille s'est fondé sur ce que le chenal

Confédération nationale des sociétés de protection des animaux de France et des pays d'expression française, 2° la Ligue française des droits de l'animal, 3° la Ligue internationale de la protection du cheval

déclaration détaillée des revenus, prévue au 1 de l'article 170, quel que soit le montant de leur revenu, notamment les personnes qui emploient un domestique et celles qui possèdent un ou plusieurs chevaux

X... n'a pu présenter aucun document écrit relatif à la prise en pension de chevaux et à la location de boxes ; que, dès lors, il ne peut se prévaloir de cette comptabilité pour apporter la preuve qui

X... et Y..., qui étaient jusqu'au 31 décembre 1987 salariés de sociétés de courses parisiennes de chevaux, demandent que l'Etat soit condamné à réparer le préjudice qu'ils auraient subi du fait qu'en

des compétitions ou épreuves aboutissant à un tel classement ; (...) " ; qu'il résulte de ces dispositions que la Fédération française d'équitation est compétente pour réglementer le harnachement des chevaux

2000 une activité, dont elle tirait plus de 99 pour cent de son chiffre d'affaires, consistant à acheter et à revendre, auprès notamment d'éleveurs et de haras, des produits et matériels destinés aux chevaux

réduction d'une importante scoliose lui causant des troubles respiratoires graves, est essentiellement imputable à des malformations de la dure-mère et à une position anormale des nerfs de la queue de cheval

L'EXAMEN D'INCORPORATION DE DOULEURS QUI AURAIENT JUSTIFIE UN EXAMEN RADIOLOGIQUE DE SA COLONNE VERTEBRALE ; QUE SI, D'AUTRE PART, IL AVAIT ETE HOSPITALISE DURANT QUELQUES JOURS A LA SUITE D'UNE CHUTE DE CHEVAL

X..., à MMLévêque, Boury, Marques, Cheval, Renault, Lefèvre, Glacet, Fleurigeon, Gres, Anche, Gentilhomme, Brun, Saubrement, Bigot, Barthe, Goutorbe, Prévost, Conor, Beaumont, Debart et au ministre de

QUE LES ARRETES ATTAQUES, INTERDISANT AU SIEUR X..., ENTRAINEUR DE CHEVAUX DE COURSE, ET AU SIEUR Y..., JOCKEY, L'ACCES DES HIPPODROMES ET CYNODROMES, DOIVENT ETRE REGARDES COMME RECEVANT APPLICATION AU

jugement du 23 mai 1991 par lequel le tribunal administratif de Nantes a annulé l'arrêté du maire de Saint-Malo de Guersac en date du 11 juillet 1988 lui accordant le permis de construire des boxes à chevaux

Lucien X... du fait de la crue de la Durance des 12 et 13 octobre 1976, le tribunal administratif de Marseille s'est fondé sur le rapport des experts commis en référé, d'après lequel le chenal du fleuve

Vu la requête, enregistrée le 7 juin 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Chabane X..., ; M. et Mme X... demandent au Conseil d'Etat de réviser une décision du

Les sociétés Chabanne Architecte, Chabanne Ingénierie et Christophe Blamm Architecte, maîtres d'œuvre du projet, justifient d'un intérêt suffisant à l'annulation de l'ordonnance attaquée.

SE TROUVAIT AUTORISE A CONSTRUIRE UN HANGAR ET TREIZE BOXES POUR CHEVAUX SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT SUR LE TERRITOIRE DES BREVIAIRES ; 2° REJETTE LES DEMANDES PRESENTEES PAR M. A...

X... du fait de la crue de la Durance des 12 et 13 octobre 1976, le tribunal administratif de Marseille s'est fondé sur le rapport des experts commis en référé, d'après lequel le chenal du fleuve n'étant

Aziz X..., demeurant ... à Cheval à Nantes (44100) ; M.

Chabane X... ; M.

Chabane X, demeurant ... ; M.