requérants ont déduit de leur revenu correspondait à un réaménagement intérieur total des cellules monastiques et des combles afin d'y réaliser des appartements, certains en duplex et triplex, des escaliers

propriétés privées voisines prescrite par l'article 7 UH du règlement du plan local d'urbanisme ; - d'une erreur de droit et d'une dénaturation des pièces du dossier en ce que la cour a considéré que les escaliers

compte de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Paris à Champigny-sur-Marne ; que cet incendie, dont la cause n'a pu être déterminée et qui a pris naissance dans la trémie de l'escalier

X..., demeurant ..., escalier 14, appartement 153 à Marseille (13008) ; M.

fond que les travaux faisant l'objet de la demande de permis de construire présentée par la société Nesstim consistaient à transformer des locaux techniques en salle de petit-déjeuner, à supprimer un escalier

est la plus rapprochée doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 4 m (les encorbellements, saillies de toiture, balcons, escaliers

des locaux ou partie de locaux situées en comble ou en sous-sol qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieures à 1,80 m" ; qu'en se fondant sur ce que la réalisation d'un escalier

d'oeuvre, sont dissociables de l'ensemble des travaux simultanément réalisés sur le même immeuble, et qui, portant notamment sur la création de fenêtres, le tubage de cheminées, le remplacement d'un escalier

hors oeuvre des toitures, terrasses, des balcons, des loggias ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée" ; Considérant que les galeries ouvertes desservant les logements et les escaliers

Ait Lhassaine, 500 Le Grand Mail, escalier B, Font Del Z... à Montpellier (34080) ; M.

présenterait le projet litigieux pour la sécurité publique au motif qu'en cas de forte marée, le terrain d'assiette du projet serait susceptible d'être envahi par l'océan, ce qui rendrait impraticables les escaliers

la réfection des installations électriques, de plomberie, des sanitaires, de téléphonie et des réseaux d'eau, enfin en la suppression de contreforts, d'un conduit de cheminée, d'une lucarne, d'un escalier

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

aucun caractère obligatoire et n'ouvraient donc pas droit à remboursement ; - a dénaturé les pièces du dossier en ayant rejeté leurs demandes tendant à être indemnisées au titre du dommage causé aux escaliers

avec création d'une toiture-terrasse végétalisée, aménagement de deux chambres supplémentaires, mise en conformité de l'accessibilité aux personnes handicapées, installation de deux ascenseurs et escaliers

X..., demeurant ..., escalier 14, appartement 153, à Marseille (13008) ; M.

NOTAMMENT DU RAPPORT DE L'EXPERT, QUI EN ANALYSANT LE PREJUDICE SUBI PAR LA VICTIME EN RAISON DE L'ACCIDENT DU 15 DECEMBRE 1968 N'A PAS MECONNU L'ETENDUE DE SA MISSION, QUE LA CHUTE QUE FIT, DANS DES ESCALIERS

QUE LES INFILTRATIONS RELEVEES DANS UN GRAND NOMBRE D'APPARTEMENTS ET DE CAGES D'ESCALIER DES BATIMENTS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER CAMPAGNE L'EVEQUE ET PROVOQUEES PAR LE DEFAUT D'ETANCHEITE DES MURS ET DES

enregistrés les 22 septembre 1992 et 22 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Olga Y... demeurant boulevard Georges Pompidou, "Le Point du Jour" , Bât. 2, Escalier

destination ; qu'après avoir relevé, par une appréciation souveraine exempte de dénaturation, que la parcelle litigieuse, d'une surface hors oeuvre nette de 120 m² était desservie par une impasse en escalier