. - Signes extérieurs de richesse [art. 168 du C.G.I.] - Eléments du train de vie à prendre en considération - Voitures automobiles.

. - Signes extérieurs de richesse - Notion de revenu déclaré - Exclusion du revenu déclaré du déficit constaté dans une catégorie de revenus.

. - Signes extérieurs de richesse - Hypothèse où il n'existe pas de disproportion marquée entre le revenu déclaré et le train de vie.

. - Signes extérieurs de richesse [ art. 168 C.G.I. ] - Conditions générales d'application des dispositions de l'article 168 C.G.I.

. - signes extérieurs de richesse - signification du seuil de taxation de 15.000 F prévu à l'article 168-1 C.G.I.

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du II de l'article R. 122-3 du code de l'environnement : L'étude d'impact présente successivement : / 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses

L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

. - L'étude d'impact présente successivement : 1º Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

L'étude d'impact présente successivement : / 1° Une analyse de 1'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

présentateur de l'émission alors qu'invité à s'exprimer sur l'accueil de personnes migrantes à bord d'un navire humanitaire, il commençait à exprimer un point de vue critique sur l'inégale répartition des richesses

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. - Signes extérieurs de richesse - Hypothèse où le montant du revenu déclaré se trouve affecté par le report des déficits agricoles des exercices antérieurs.

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