CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9 SS
CETAT:CETATEXT000007904187
22 novembre 1995
Robert X..., demeurant ... ; M.
Page 12 sur 78
1 SS
CETAT:CETATEXT000008113734
18 février 2002
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008207035
24 septembre 2003
Robert X, demeurant ... ; M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007705519
18 février 1987
Y... et ROBERT ont demandé au tribunal administratif de Pau l'annulation de l'arrêté du 20 juin 1979 du recteur de l'académie de Bordeaux en tant que le renouvellement de leurs fonctions d'assistants non
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007720560
12 février 1988
Robert X..., docteur en médecine, ...
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007630276
1 juillet 1991
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007630666
7 janvier 1991
Robert X... la décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 1971 à 1974 dans les rôles de la commune de Saint-Pourcain-sur-Sioule (
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007662099
11 janvier 1978
ROBERT DEMEURANT LE MESNIL-SUR-OGER MARNE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 MAI 1972 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT EN DATE
CETAT:CETATEXT000008010539
25 novembre 1998
. ; Vu la demande, enregistrée le 20 août 1994 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. et Mme Robert X..., demeurant ..., et tendant à l'annulation du jugement du 14 mars
10 SS
CETAT:CETATEXT000007962859
20 mai 1998
Robert X..., demeurant ... à Le Tampon (97430) ; M.
CETAT:CETATEXT000007952904
3 septembre 1997
Robert X... ; M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007929541
2 octobre 1996
Courtial, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M. et Mme Robert Y... et de M. et Mme Gérard X..., - les conclusions de M.
CETAT:CETATEXT000007944599
13 octobre 1997
3 SS
CETAT:CETATEXT000008107280
29 juillet 2002
Robert X... ; Vu la demande présentée le 30 janvier 2002 au tribunal administratif de Nice par M. Robert X..., ; M.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442951.20211214
14 décembre 2021
B C a demandé au tribunal administratif de Montreuil de condamner, à titre principal, le centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert Ballanger et, à défaut, l'Office national d'indemnisation des accidents
CETAT:CETATEXT000007918450
27 novembre 1996
décisions du recteur de l'académie de Lille, en date du 23 janvier 1995, confirmant l'exclusion définitive de leurs filles Houda Y... et Khadija X..., prononcée par le conseil de discipline du collège Robert
CETAT:CETATEXT000007618775
29 octobre 1984
ROBERT Z...
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486916
2 juin 2010
Robert LU, demeurant ..., Mme Patricia UC, demeurant ..., Mme Claude GE, demeurant ..., M et Mme Didier AEW, demeurant ..., M. Robert UB, demeurant ..., Mme Claude UB, demeurant ..., M.
10 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007775974
29 juin 1990
Robert X... demeurant à Mures (75540 Alby-sur-Cheran), Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance
CETAT:CETATEXT000007820006
13 mai 1992
Robert X... ; l'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA DEFENSE DE LA LIBERTE RELIGIEUSE, dont le siège est ... à Le Mee-sur-Seine (77350), tendant à l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 18 février