16,50 mètres " ; qu'aux termes de l'article UA.10-2 du même plan : " Les toitures sont délimitées par des pentes à 45 degrés sous lesquelles doivent être contenus tous les accessoires tels que cage d'escalier

l'aménagement du commerce quant au fondement et à l'objet de l'autorisation requise ; - commis une erreur de droit ou dénaturé les pièces du dossier à avoir retenu que le pétitionnaire avait obtenu, pour les escaliers

notamment du rapport de l'expert commis par l'ordonnance en date du 30 janvier 1981 du président du tribunal administratif de Toulouse, que les désordres affectant la partie sud, constituée par une cage d'escalier

ET REPOSENT SUR DES FONDATIONS SPECIALES D'UNE PROFONDEUR DE 11 METRES, SONT COMPOSEES DE PLUSIEURS ETAGES SEPARES PAR DES DALLES, EN BETON OU METALLIQUES, DONT L'ACCES EST RENDU POSSIBLE PAR DES ESCALIERS

intérêts de droit commun qui s'appliquent notamment aux dettes résultant de décisions judiciaires ; que la cour a commis une erreur de droit en retenant que la réalisation par la société RDTP de marches d'escaliers

qu'elle demeure comprise dans le domaine public communal ; Considérant, en troisième lieu, que la délibération attaquée, n'a eu, ni pour objet, ni pour effet, de distraire de la voirie communale l'escalier

des cuisines par des salles de bains supplémentaires, délimitées par de nouvelles cloisons, et de la disparition des portes palières marquant la séparation en plusieurs appartements au débouché des escaliers

Sofiane X..., demeurant ... bâtiment 2 û escalier B à Mantes-la-Jolie (78200) ; M.

A... a fait l'objet d'une condamnation pour des faits, commis entre le 29 septembre 2017 et le 9 avril 2018, de recel de biens provenant d'un vol commis par ruse, effraction ou escalade, dans un lieu destiné

d'assiette inférieur de cet immeuble, au sol d'assiette de la place Jean-Jaurès et, pour chacun des quatre niveaux de stationnement, sous forme de lots distincts, à la dalle, aux murs périphériques, à l'escalier

de l'immeuble litigieux, qui étaient équipés chacun de deux fenêtres donnant, l'une, sur un puits de jour ouvert à l'air libre d'une dimension de 2,50 m sur 1, 50 m et, l'autre, sur une large cage d'escalier

et la construction d'un sas d'entrée sur la cour ; que les surfaces existantes dans le bâtiment le plus important ont fait l'objet de redistribution par déplacement des cloisons, réaménagement de l'escalier

véhicules uniquement au garage et ne comportait donc pas d'aire de retournement, ni d'aire de croisement, permettant la manoeuvre des engins de secours et que la construction n'était accessible que par un escalier

motifs de cette surélévation, celle-ci a eu pour effet d'accroître la superficie des combles utilisables pour l'habitation, alors même que l'aménagement de ceux-ci imposerait la construction d'un escalier

plancher hors oeuvre brute du premier niveau et les surfaces de plancher hors oeuvre brute des deuxième et troisième niveaux" ; Considérant qu'en dépit de la division du bâtiment B en deux cages d'escalier

compte de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Paris à Champigny-sur-Marne ; que cet incendie, dont la cause n'a pu être déterminée et qui a pris naissance dans la trémie de l'escalier

légalement accordée qu'à la condition de se concilier avec les usages, conformes à la destination du domaine, que le public est normalement en droit d'y exercer, il ressort des pièces du dossier que l'escalier

CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE, UNE JUSTE APPRECIATION DE LA REPARATION EN FIXANT L'INDEMNITE A 20F; SUR LA REPARATION DE LA MALFACON D'UN MUR : CONSIDERANT QUE SI LES MALFACONS AFFECTANT LE MUR DE LA CAGE D'ESCALIER