véhicules uniquement au garage et ne comportait donc pas d'aire de retournement, ni d'aire de croisement, permettant la manoeuvre des engins de secours et que la construction n'était accessible que par un escalier

motifs de cette surélévation, celle-ci a eu pour effet d'accroître la superficie des combles utilisables pour l'habitation, alors même que l'aménagement de ceux-ci imposerait la construction d'un escalier

plancher hors oeuvre brute du premier niveau et les surfaces de plancher hors oeuvre brute des deuxième et troisième niveaux" ; Considérant qu'en dépit de la division du bâtiment B en deux cages d'escalier

compte de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Paris à Champigny-sur-Marne ; que cet incendie, dont la cause n'a pu être déterminée et qui a pris naissance dans la trémie de l'escalier

légalement accordée qu'à la condition de se concilier avec les usages, conformes à la destination du domaine, que le public est normalement en droit d'y exercer, il ressort des pièces du dossier que l'escalier

CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE, UNE JUSTE APPRECIATION DE LA REPARATION EN FIXANT L'INDEMNITE A 20F; SUR LA REPARATION DE LA MALFACON D'UN MUR : CONSIDERANT QUE SI LES MALFACONS AFFECTANT LE MUR DE LA CAGE D'ESCALIER

de construire doit être accompagnée de la justification du dépôt de la demande de permis de démolir" ; qu'il ressort des pièces du dossier que la construction envisagée nécessite la démolition d'un escalier

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

Vu la requête, enregistrée le 28 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nouria X..., demeurant avenue du Parc-le-Nôtre, Bâtiment D1, Appartement 741, Escalier

par un arrêté du 7 mai 2009, le maire de Marseille a accordé à M. et Mme A...un permis de construire en vue, notamment, de la construction d'une " toiture légère sur terrasse non close ave trémie d'escalier

particulier d'une exclusion de la station debout prolongée ou de la station assise prolongée, du travail en hauteur, du travail avec utilisation d'échelle ou d'escabeau, des montées ou descentes d'escaliers

pas arguée de dénaturation, que la restauration et la restructuration des locaux comprenaient notamment la modification d'une toiture et d'une façade, la rénovation partielle des planchers et des escaliers

conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Basse-Normandie a relevé, dans son rapport, qu'en raison de ce handicap, la montée des escaliers

Yildiz, bâtiment 18, escalier 01, ... ; M.

du code de l'urbanisme ; - d'une dénaturation des pièces du dossier et d'une erreur de droit, en ce qu'il relève que si la desserte du sous-sol par l'ascenseur n'apparaissait plus sur la coupe sur escalier

qu'elle a encourue puisse être relevé à la charge du maître de l'ouvrage ; Considérant que les dommages subis par les placards, les portes palières, les cloisons intérieures et la peinture des cages d'escalier

X... soutient qu'il a été victime d'une chute dans l'escalier menant au garage de la commune le 3 octobre 1989 à 5 H 20, il ne produit aucun des témoignages qu'il invoque à l'appui de ses affirmations

Jean-Paul XX..., demeurant ..., Mme Marianne XS..., demeurant Résidence Saige Formanoir, Appt. 197 escalier I Bât. 2 à Pessac (33600), Mme Monique E..., demeurant Domaine du Burck, Iris I - Entrée 5 à

plaques des cabinets professionnels qu'ils desservent ; que les cabinets dentaires sont ainsi situés dans deux parties distinctes d'un ensemble immobilier dotées d'accès distincts, et dont seuls des escaliers

Gérard X..., demeurant HLM Le Petit Vivier Bâtiment 2 , Escalier E à Perpignan (66000) ; M.