X..., alors caporal-chef au premier régiment de parachutistes, soutient qu'il a été blessé le 19 octobre 1949 à Namdinh, lors d'un saut en parachute réalisé dans le cadre des opérations militaires qui

postes clandestins utilisés pour la résistance ;/ Fourniture volontaire gratuite et habituelle de locaux aux réunions de groupes clandestins ;/ Hébergement gratuit et habituel de résistants traqués ou blessés

professionnel au Centre hospitalier général de Dreux, a, au cours d'une altercation sur les lieux de travail, menacé avec un "serre-joint de deux mètres" l'un de ses collègues, qui a été légèrement blessé

d'action éducative de Nîmes, service relevant de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse du ministère de la justice ; qu'à la suite de cette agression, au cours de laquelle il a été blessé

A...qui circulait à motocyclette sur cette voie ; que ce choc a gravement blessé M.A... ; que la société anonyme Serenis assurances, assureur de MmeB..., a recherché la responsabilité de la commune de

le cahier des mains courantes ; - de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il estime qu'il a refusé d'exercer ses missions d'assistance et de secours à une résidente qui avait chuté et s'était blessée

, notamment lors des matchs contre le Stade rennais et l'équipe de Troyes, en avril 2022, contre l'AS Monaco le 4 septembre 2022 et contre le FC Cologne le 8 septembre 2022, avec dix blessés légers parmi

l'ensemble des étrangers concernés, quelle que soit la nature de l'établissement dans lequel ils envisagent leur hospitalisation et, d'autre part, que la dérogation consentie en faveur des malades et blessés

X..., qui prenait part à une soirée dansante organisée dans le village de vacances de Caprone à Ghisonaccia (Haute Corse) propriété de la commune de Puteaux a été blessé par la chute d'une table empilée

.. de se déplacer au chevet de la patiente alors qu'il se trouvait de garde à domicile et avait été appelé à deux reprises par l'interne du service qui avait souligné l'état inquiétant de Mme X..., blessée

ANITA AMAND QUI A ETE GRAVEMENT BLESSE A LA FACE PAR SUITE DE LA DEVIATION D'UNE FUSEE LORS DU FEU D'ARTIFICE TIRE LE 14 JUILLET 1970 PAR M. Z...

BLESSE AINSI QUE SON EPOUSE QUI SE TROUVAIT A SES COTES ; SUR LA REGULARITE DU JUGEMENT : - CONS.

A ETE BLESSE PAR L'EXPLOSION D'UNE GRENADE FUMIGENE PROJETEE DANS L'AMPHITHEATRE PAR UNE PERSONNE QUE L'ENQUETE DE POLICE N'A PAS PERMIS D'IDENTIFIER ; QUE LE DOYEN DE LA FACULTE DE MEDECINE AVAIT AUTORISE

d'établissement, a été licencié pour avoir eu un comportement violent à l'encontre d'un collègue avec qui il partageait une cabine de peinture en le frappant d'un coup de poing et en essayant de le blesser

Lamy, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que le jeune Franck X... a été blessé, le 21 novembre 1978, par suite de l'éboulement d'un mur

et un centre de formation professionnelle, il a été hospitalisé en service libre à l'hôpital psychiatrique de Rennes où il était libre d'aller et venir dans la journée ; que, le 20 juin 1973, il a blessé

BICYCLETTE LA COUR DE LA GARE DE DIJON, A HEURTE LA BORDURE D'UN ILOT DIRECTIONNEL QUI VENAIT D'ETRE AMENAGE AU CENTRE DE CETTE VOIE PUBLIQUE PAR L'ENTREPRISE ROGER MARTIN, A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE

SONT CONSIDERES COMME EQUIPEMENTS MATERIELS LOURDS AU SENS DE LA PRESENTE LOI LES EQUIPEMENTS MOBILIERS DESTINES A POURVOIR SOIT AU DIAGNOSTIC, A LA THERAPEUTIQUE OU A LA REEDUCATION FONCTIONNELLE DES BLESSES

SEPTEMBRE 1969, LE SIEUR Z..., EMPLOYE DE L'ENTREPRISE LEJEUNE DU HAVRE, QUI PARTICIPAIT A L'EMBARQUEMENT D'ANIMAUX PARQUES DANS LA STATION DE QUARANTAINE DU PORT AUTONOME DU HAVRE, A ETE GRIEVEMENT BLESSE

Y... a été gravement blessé à la suite de l'accident ; que M.