création d'une zone franche urbaine sur le territoire des communes de Nice et de Saint-André, est extérieure à ce quartier ; qu'il est constant que la parcelle dont il s'agit est située sur un site escarpé

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

Vu la requête, enregistrée le 28 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nouria X..., demeurant avenue du Parc-le-Nôtre, Bâtiment D1, Appartement 741, Escalier

par un arrêté du 7 mai 2009, le maire de Marseille a accordé à M. et Mme A...un permis de construire en vue, notamment, de la construction d'une " toiture légère sur terrasse non close ave trémie d'escalier

certain nombre de parcelles présentant un très grand intérêt paléontologique, situées dans les communes de Bach, Beauregard, Bouziès, Cabrerets, Cajarc, Calvignac, Cénevières, Concots, Crayssac, Crégols, Escamps

particulier d'une exclusion de la station debout prolongée ou de la station assise prolongée, du travail en hauteur, du travail avec utilisation d'échelle ou d'escabeau, des montées ou descentes d'escaliers

pas arguée de dénaturation, que la restauration et la restructuration des locaux comprenaient notamment la modification d'une toiture et d'une façade, la rénovation partielle des planchers et des escaliers

conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Basse-Normandie a relevé, dans son rapport, qu'en raison de ce handicap, la montée des escaliers

Yildiz, bâtiment 18, escalier 01, ... ; M.

du code de l'urbanisme ; - d'une dénaturation des pièces du dossier et d'une erreur de droit, en ce qu'il relève que si la desserte du sous-sol par l'ascenseur n'apparaissait plus sur la coupe sur escalier

qu'elle a encourue puisse être relevé à la charge du maître de l'ouvrage ; Considérant que les dommages subis par les placards, les portes palières, les cloisons intérieures et la peinture des cages d'escalier

le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région grenobloise approuvé par décret du 27 mars 1973 prévoit que "l'extension périphérique de l'agglomération (grenobloise) sur les collines escarpées

X... soutient qu'il a été victime d'une chute dans l'escalier menant au garage de la commune le 3 octobre 1989 à 5 H 20, il ne produit aucun des témoignages qu'il invoque à l'appui de ses affirmations

Jean-Paul XX..., demeurant ..., Mme Marianne XS..., demeurant Résidence Saige Formanoir, Appt. 197 escalier I Bât. 2 à Pessac (33600), Mme Monique E..., demeurant Domaine du Burck, Iris I - Entrée 5 à

plaques des cabinets professionnels qu'ils desservent ; que les cabinets dentaires sont ainsi situés dans deux parties distinctes d'un ensemble immobilier dotées d'accès distincts, et dont seuls des escaliers

Gérard X..., demeurant HLM Le Petit Vivier Bâtiment 2 , Escalier E à Perpignan (66000) ; M.

avait précisé son projet en prévoyant la construction d'immeubles, la création d'une aire d'atterrissage pour hélicoptère et la réalisation d'accès à des propriétés desservies jusqu'alors par de longs escaliers

Moha Y..., cour Bellevue, bâtiment 3, escalier 2, La Pergola à Montpellier (34080) ; M.