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1 760 résultats pour « Jospeh-Barloy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837637

Admin. suprême

26 avril 1993

26 avril 1993

Joseph X..., enregistrée au greffe de ladite cour le 29 mars 1990 ; Vu la requête susvisée de M. Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936152

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Joseph A, magistrat honoraire, ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007947191

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Joseph Y... et Mlle Juliette Y... à l'encontre des deux décisions de la commission départementale d'aménagement foncier d'Ille-et-Vilaine statuant sur leur réclamation et celle de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008099637

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Marie-Joseph X..., ; M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008090444

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Joseph U... et ses colistiers contre ces opérations électorales ; 3°) condamne M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452391.20220715

Admin. suprême

15 juillet 2022

15 juillet 2022

C D, Mme B D et Mme A D ont demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner le centre hospitalier Romain-Blondet de Saint-Joseph à les indemniser des préjudices qu'ils attribuent à la prise

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007864169

Admin. suprême

16 septembre 1994

16 septembre 1994

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 28 avril 1989, présentée par Mme Marie-France X..., demeurant à Clarac, commune de Bauloy (09000) ; Mme X... demande au Conseil

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628609

Admin. suprême

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481595

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 janvier et 30 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M et Mme Joseph A, demeurant ... ; M. et

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007632809

Admin. suprême

12 février 1992

12 février 1992

Joseph X... des cotisations à l'impôt sur le revenu qui lui ont été assignées au titre des années 1973 à 1976 dans les rôles de la commune de Monnières, 2°) rétablisse M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007967493

Admin. suprême

10 février 1997

10 février 1997

Joseph X..., demeurant ... (29221) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007950056

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

Joseph Y..., M. Xavier Z..., Mme Marie Lucette X..., Mme Marie Rose A..., M. Franco Maurice C... et M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007921920

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008088332

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Bernard X..., demeurant Fondation Hôpital Saint-Joseph ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008094994

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Arsène Joseph Paul I..., M. Hugues Patrick J..., Mme Maria Léa K..., Mme Suzie L..., M. Narcisse M..., M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006787

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Joseph Antoine A ; Vu la demande, enregistrée le 30 août 2005 au greffe du tribunal administratif de Bastia, présentée par M. Joseph Antoine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007674440

Admin. suprême

21 mai 1982

21 mai 1982

1977 accordant la garantie de la commune à un emprunt contracté par la société civile immobilière le Clos Vésuve ; 2° au rejet de la demande présentée par l'amicale des médecins de l'hôpital Saint-Joseph

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007860813

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007921468

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Joseph X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007882749

Admin. suprême

1 mars 1996

1 mars 1996

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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