Z..., de Mlle Y..., de l'association des propriétaires riverains d'Anchamps du Pré-Saint-Pierre à La Pierre-Roland, de MM.

Roland A pour sa coxarthrose bilatérale ; 2°) statuant au fond, d'annuler ce jugement et de rejeter la demande de première instance de M.

Jean C, Roland D et Joaquim A ; 3°) de mettre à leur charge la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code

Roland A la revalorisation de sa pension militaire d'invalidité, calculée initialement au grade d'adjudant-chef de l'armée de terre, en fonction de l'indice afférent au grade équivalent de maître principal

Raoul Y..., directeur de la sécurité sociale en remplacement de Mme Rolande Z..., a eu pour conséquence, dès sa signature, de rendre caduque tant la délégation de signature accordée à cette dernière par

Roland X..., demeurant Résidence Les Bouleaux n° ... au Puy-en-Velay (43000) et tendant à l'annulation de la décision du 9 octobre 1995 de la commission nationale des comptes de campagne et des financements

Roland X..., demeurant ... ; M.

Roland X..., demeurant ... ; Mme Lucienne B..., demeurant ... ; M. Marc S..., demeurant ... ; Mme Annette C..., demeurant ... ; M.

Roland X..., demeurant ... ; M.

Roland A..., gérant de la SARL Relais du Chevreuil, RN 66, à Lutterbach (68460), M. Philippe X..., gérant de la SARL Amis des Routiers, RN 66 à Ranspach (68470), M.

Armel Roland A est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. Armel Roland A.

ET X..., UN ARRETE MINISTERIEL DU 29 JUIN 1966 DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE ET URGENTS LES TRAVAUX DE LA DEVIATION DE LA ROUTE NATIONALE N°7 DITE "ROCADE OUEST D'AIX-EN-PROVENCE" ; VU L'ORDONNANCE DU

Roland X..., demeurant ... ; M.

Roland A et M.

parts du " general partnership " Artemis America, enregistré dans l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique), qui détient lui-même plus de 10% du capital de la société de capitaux de droit américain Roland

ROLLAND qui, à la suite de l'accident dont elle a été victime, a bénéficié jusqu'à son admission à la retraite, de congés de maladie avec maintien de son traitement au taux plein, n'a pas subi, du fait

Roland X..., demeurant à Bourgoin-Jallieu 38300 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement du tribunal administratif de Grenoble en date du 13 juillet 1984 rejetant sa demande tendant

enregistré le 15 juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, par lequel le tribunal administratif de Montpellier a transmis au Conseil d'Etat la demande présentée à ce tribunal par Mme Rolande

ROLAND X..., TRANSPORTEUR, DEMEURANT A SAUVAGNON PYRENEES-ATLANTIQUES ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 1ER JUIN 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE

ROLAND E...