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514 résultats pour « Jackow »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007752074

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Jacky A..., à Mme Lucette XE..., àM. Michel XS..., à M. Jean XV..., à M. Claude XY..., à Mme XX..., à M. Jean-Paul H..., à M. Michel K..., à M. Claude O..., à M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007753724

Admin. suprême

12 mars 1990

12 mars 1990

Jacky X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007711377

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

Jacky X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007714259

Admin. suprême

17 avril 1985

17 avril 1985

LUCIEN JACOB ET AUTRES ; - FASSE DROIT A SES CONCLUSIONS DE PREMIERE INSTANCE TENDANT A L'ANNULATION DES DEUX ARRETES DU PREFET DE LA MEUSE PRECITES ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834398

Admin. suprême

25 septembre 1992

25 septembre 1992

Jacky X..., domicilié à Hargnies à Fumay (08170) ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 15 septembre 1987 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007661550

Admin. suprême

22 juillet 1977

22 juillet 1977

JACOB TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 10 JUILLET 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE REJETANT SA DEMANDE DIRIGEE CONTRE L'ARRETE DU 25 SEPTEMBRE 1973 PAR LEQUEL LE PREFET DES ALPES DE HAUTE

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020405906

Admin. suprême

2 mars 2007

2 mars 2007

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. B, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021164481

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004876

Admin. suprême

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005708

Admin. suprême

21 mars 2007

21 mars 2007

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008242892

Admin. suprême

3 mai 2006

3 mai 2006

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008246038

Admin. suprême

26 avril 2006

26 avril 2006

Jacky A, directeur général de l'administration et de la fonction publique (…) M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007702531

Admin. suprême

6 juin 1986

6 juin 1986

Jackie X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007702544

Admin. suprême

6 juin 1986

6 juin 1986

Jackie X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020381795

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Jacky B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Jacky J, demeurant ..., Mme Jacqueline U, demeurant ..., M. Franc N, demeurant ..., Mme Annie N, demeurant ..., M. Michel O, demeurant ..., Mme Annyck O, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008014232

Admin. suprême

29 avril 1998

29 avril 1998

Jacob C..., demeurant ..., Mme Joëlle X..., demeurant ..., M. Bruno F..., demeurant Prieuré d'Availles-Saint-Gelais, à Echiré (79410), M. Pierre A..., demeurant ..., M. Raoul E..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022203537

Admin. suprême

5 mai 2010

5 mai 2010

Jacky A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007750288

Admin. suprême

5 février 1990

5 février 1990

Jackie Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630611

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Jack A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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