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316 résultats pour « riz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062921

Admin. suprême

20 mai 2011

20 mai 2011

.) / d) Les parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps ; (...) / f) Les milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales telles que les herbiers, les

Source officielle

Page 15 sur 16

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CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024154057

Admin. suprême

10 juin 2011

10 juin 2011

chemin de fer, dont la ligne partant d'Oloron et passant par Canfranc qui, selon l'article 1er de cette convention, remontera la vallée d'Aspe, franchira en tunnel le Somport, pénétrera dans la vallée du Rio-Aragon

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000027273313

Admin. suprême

20 mars 2013

20 mars 2013

Patrick Zeitoun, son président en exercice, et le Syndicat des pharmaciens de l'Essonne, dont le siège est CC Les Iris 83, route de Grigny à Ris Orangis (91130), représenté par M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026230117

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Considérant que les pourvois visés ci-dessus sont dirigés contre le même arrêt de la cour administrative d'appel de Pa ris ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; 2.

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375604

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375609

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042381852

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000032491632

Admin. suprême

2 mai 2016

2 mai 2016

d'urgence est remplie, dès lors que la décision litigieuse menace sa carrière de sportif professionnel et fait obstacle à sa participation aux tournois qualifiants pour la sélection aux jeux olympiques de Rio

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007779724

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

. ; - n° 91 025, présentés pour Mme Simone F..., demeurant 2, place de l'Engieu à Riez (04500) ; - n° 91 026, présentés pour M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008241620

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Rio Grande 1 E 4238 à Orlando (32809), Etats-Unis ; la SOCIETE AMERICAN TELEPHONE et TELEGRAPH demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 10 avril 2003 par lequel la cour administrative d'appel

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CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000033454172

Admin. suprême

21 novembre 2016

21 novembre 2016

Pyrénées-Orientales située dans la zone frontalière française a, à partir du 8 juin 2006, travaillé à Llansa, localité située dans la zone frontalière espagnole, en qualité de salarié de la société " Rio

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375607

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375608

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375610

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007884306

Admin. suprême

20 octobre 1995

20 octobre 1995

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

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CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989576

Admin. suprême

16 décembre 2008

16 décembre 2008

A demande l'annulation de la décision à caractère normatif n° 2005-003 portant adoption du règlement intérieur national (RIN) de la profession d'avocat ; Considérant qu'aux termes de l'article 53 de la

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CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008158040

Admin. suprême

15 décembre 2004

15 décembre 2004

comptable des congés de maladie ; Vu, 2°), sous le n° 254911, la requête enregistrée le 10 mars 2003, présentée par l'UNION FEDERALE AUTONOME PENITENTIAIRE (UFAP), dont le siège est 85, route de Grigny à Ris-Orangis

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CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000033936327

Admin. suprême

7 octobre 2016

7 octobre 2016

anciens et que depuis sa sortie de prison, et en particulier depuis qu'il a quitté la France en juin 2013 pour le Brésil où il a exercé des fonctions d'enseignant-chercheur à l'université fédérale de Rio

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020253057

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008085902

Admin. suprême

3 mars 2000

3 mars 2000

Les opérations de valorisation visées à l'annexe II B de la directive 75/442/CEE" ; que l'annexe II B de ladite directive comporte la rubrique "RIO Epandage sur le sol au profit de l'agriculture et de

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