Besson, qui déclare avoir ignoré cette circonstance jusqu'au déclenchement de la présente instance, elle a épousé ce dernier le 16 mars 2007 et est retournée en Chine pour solliciter un visa en qualité

silos-cellules, destinés exclusivement au stockage de céréales et pour le surplus de vis d'extraction, destinées à permettre la sortie des céréales et d'un système de réception des matières premières en béton

68 807 F, majoré de pénalités ; Considérant, d'une part, qu'il résulte de l'instruction que le bâtiment dont s'agit est constitué d'une charpente métallique composée de poteaux fixés sur des dés en béton

Daniel Y..., demeurant Kerdudal à Riec-sur-Belon (29340) ; M.

confirmé par une décision du Conseil d'Etat statuant au contentieux en date du 7 février 1992 ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'à la suite de ces décisions de justice, les plates-formes bétonnées

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE ANONYME SOCIETE METROPOLITAINE DE GENIE CIVIL, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PARIS, RUE LEOPOLD BELLON, AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT DIRECTEUR

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 15 octobre 1993, présentée pour Mlle Khadra X..., demeurant cité du Grand Cerf à Bezons (95870) ; Mlle X... demande au président

expressément exonérées par les dispositions du présent code ; Considérant, en premier lieu, qu'après avoir relevé que les habitations légères de loisirs litigieuses sont posées au sol sur un socle de béton

en considération pour mesurer la hauteur du garage implantée en limite parcellaire se trouvait au niveau de la dernière tuile du toit juste au-dessus de l'égout, et non au niveau de la casquette en béton

l'exécution de l'arrêté du 1er mars 2022 du préfet d'Ille-et-Vilaine relatif au danger imminent pour la santé ou la sécurité physiques des personnes concernant le logement sis 13 place du Vieux Marché à Betton

les intitulés des travaux supplémentaires figurant dans les avenants correspondaient ou non à la nomenclature du document intitulé " récapitulation générale avec les quantités réellement exécutées : béton

QU'IL RESSORT DE L'ESPECE DES PIECES VERSEES AU DOSSIER, QUE LA CONSTRUCTION, SUIVANT LE PROJET DU REQUERANT, DU MUR EN BETON ARME DESTINE A SUPPORTER LA CLOTURE DE SA PROPRIETE ET FORMANT EN CERTAINS

TROUVENT LEUR ORIGINE DANS L'INSUFFISANTE EPAISSEUR DE BETON SEPARANT LES FERS QUI EN CONSTITUENT L'OSSATURE DE LA SURFACE DES FACADES EXPOSEES AUX INTEMPERIES ; QUE CES DESORDRES, QUELLE QUE SOIT L'IMPORTANCE

d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Mâcon a agréé la société "technique et construction" en qualité de sous-traitant des établissements Billiard pour les études du béton

gravité du danger représenté par la circulation sur la départementale 38 à cet endroit ; qu'aucun lien de cause à effet ne peut être établi entre l'accident et la présence d'une chambre de regard en béton

l'ordonnance de référé du 24 janvier 1980 qu'un renouvellement certain ou probable des désordres déjà constatés pouvait se déduire de la substitution de costières de tôle moins résistantes aux murets de béton

X... à réaliser un golf miniature composé de 18 pistes, bétonnées sur une profondeur de cinq centimètres, et d'obstacles divers d'une hauteur d'environ 50 centimètres ; que le golf miniature de M.

." ; qu'il ressort du dossier que l'édification du nouveau marché couvert, d'une hauteur de plus de 5 m, en béton, aux lieu et place de l'ancien marché, constitué de quelques piliers de bois et d'un toit