pièces du dossier qu'il a conservé des attaches familiales en Algérie, où résident ses enfants, et que compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment des conditions et de la brièveté

que Mlle X... est entrée sur le territoire avec sa mère le 16 juin 1995 munie d'un visa d'une durée de deux mois ; que, compte tenu des circonstances de l'espèce, notamment des conditions et de la brièveté

ZINOUN vivent au Maroc; que, dans ces conditions, eu égard à la brièveté de son séjour en France et compte tenu des effets d'une mesure de reconduite à la frontière, M.

se prévaloir des stipulations de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Considérant, d'autre part, qu'en raison notamment de la brièveté

SOLGEC, et d'ailleurs retenue par le tribunal administratif, tirée de ce que la commune aurait intentionnellement réglé les situations présentées par la société Dagois dans un délai d'une particulière brièveté

Y... dans sa demande, présentée sans le ministère d'un avocat, afin de l'informer de la date de l'audience ; qu'eu égard à la brièveté du délai de quarante-huit heures imparti par la loi au tribunal administratif

Z... a signé le récépissé d'avis d'audience le 12 avril 2000 ; qu'en l'absence de toute circonstance ayant empêché le requérant de prendre connaissance de cet avis et eu égard à la brièveté du délai de

régulièrement mariée avec un compatriote sénégalais titulaire d'un titre de séjour délivré en Italie et valable jusqu'au 20 janvier 2001, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu notamment de la brièveté

rejeté, d'une part, la demande de validation présentée par Mlle X... et, d'autre part, le recours gracieux de celle-ci, se bornent à indiquer respectivement que "les éléments du dossier et notamment la brièveté

reconstituer sa vie de famille en Algérie en raison de sa qualité de fils de harki, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

Considérant que si Mlle X soutient qu'elle est hébergée par sa sour de nationalité française, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la brièveté

2002, fait valoir qu'elle s'est mariée le 6 mars 2004 avec un ressortissant français, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la brièveté

, dont un frère a été admis au séjour en France pour les mêmes raisons, soit la seule personne susceptible d'apporter une aide à son père ; que dans les circonstances de l'espèce et eu égard à la brièveté

son adresse le 12 novembre 2001 en fin de matinée, que l'audience au cours de laquelle serait examinée sa demande aurait lieu le 13 novembre 2001 à 14h00 ; que, dans ces conditions, eu égard à la brièveté

conseil régional de l'ordre dont il relève a le droit de prendre connaissance du dossier de la plainte dans la quinzaine qui précède l'audience, sans pouvoir le déplacer, méconnaît, en raison de la brièveté

en 1991 et 1993, et qu'il est parfaitement intégré à la société française, il ne ressort pas des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

1991 et 1993, et qu'elle est parfaitement intégrée à la société française, il ne ressort pas des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

trois enfants depuis septembre 2001, que deux de ses enfants sont scolarisés en France et que le troisième est né en France en 2002, il ressort cependant des pièces du dossier que, compte tenu de la brièveté