la réfection des installations électriques, de plomberie, des sanitaires, de téléphonie et des réseaux d'eau, enfin en la suppression de contreforts, d'un conduit de cheminée, d'une lucarne, d'un escalier

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

aucun caractère obligatoire et n'ouvraient donc pas droit à remboursement ; - a dénaturé les pièces du dossier en ayant rejeté leurs demandes tendant à être indemnisées au titre du dommage causé aux escaliers

avec création d'une toiture-terrasse végétalisée, aménagement de deux chambres supplémentaires, mise en conformité de l'accessibilité aux personnes handicapées, installation de deux ascenseurs et escaliers

X..., demeurant ..., escalier 14, appartement 153, à Marseille (13008) ; M.

NOTAMMENT DU RAPPORT DE L'EXPERT, QUI EN ANALYSANT LE PREJUDICE SUBI PAR LA VICTIME EN RAISON DE L'ACCIDENT DU 15 DECEMBRE 1968 N'A PAS MECONNU L'ETENDUE DE SA MISSION, QUE LA CHUTE QUE FIT, DANS DES ESCALIERS

QUE LES INFILTRATIONS RELEVEES DANS UN GRAND NOMBRE D'APPARTEMENTS ET DE CAGES D'ESCALIER DES BATIMENTS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER CAMPAGNE L'EVEQUE ET PROVOQUEES PAR LE DEFAUT D'ETANCHEITE DES MURS ET DES

enregistrés les 22 septembre 1992 et 22 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Olga Y... demeurant boulevard Georges Pompidou, "Le Point du Jour" , Bât. 2, Escalier

destination ; qu'après avoir relevé, par une appréciation souveraine exempte de dénaturation, que la parcelle litigieuse, d'une surface hors oeuvre nette de 120 m² était desservie par une impasse en escalier

appartements sans motiver le rejet de ces conclusions alors que les pièces du dossier qui lui était soumis ne font pas apparaître que ces honoraires se rapporteraient aux seules fissures dans la cage d'escalier

premier protocole additionnel ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Karin Ciavaldini, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut

public maritime située au droit de sa propriété, sur laquelle se trouvaient édifiées plusieurs installations, dont une plate-forme en béton dallée, trois bollards, un plongeoir et une rampe double d'escaliers

instables de maçonnerie des planchers " et " réaliser par un homme de l'art () le contrôle et les prescriptions de travaux pour la mise en sécurité de tous les planchers ainsi que des paliers de la cage d'escalier

s'agissant de la protection de la sécurité et de l'intégrité des participants, et notamment de respecter une distance appropriée entre les forces de l'ordre et les manifestants aux fins d'éviter l'escalade

. / Dans la marge de recul précitée, les escaliers extérieurs sont autorisés dans la limite d'un mètre. / Toutefois, les constructions peuvent être édifiées en limites séparatives dans les cas suivants

constat déposé le 24 septembre 2021 par l'expert désigné par le tribunal administratif dès lors que, en premier lieu, les substances toxiques libérées dans l'air lors de l'incendie atteignent les escaliers

de la vente jusqu'au moment où des engagements d'acquisition auraient été souscrits pour 20 % au moins des logements compris dans le bâtiment ou dans une section de bâtiments desservie par un même escalier

réalisation d'un ascenseur, dont le coût total s'élevait à 3,3 millions de francs, destiné à faciliter l'accès des personnes à mobilité réduite à la basilique depuis le parvis, sans avoir à utiliser l'escalier