Considérant que les stipulations de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique et de son protocole signé à Sofia relatif aux émissions d'oxyde d'azote, d'une part, de la convention signée à Rio

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

identifiant correspond, pour les agents de la police nationale, à l'exception de ceux affectés à la direction générale de la sécurité intérieure, au numéro référentiel des identités et de l'organisation " RIO

les autres pièces des dossiers ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 23 novembre 2013, présentée par la région Guyane ; Vu la Constitution ; Vu la convention sur la diversité biologique, adoptée à Rio

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

contraire à plusieurs textes internationaux et communautaires ; Considérant que la déclaration de Stockholm adoptée par la Conférence des Nations-Unies sur l'environnement de 1972, la Déclaration de Rio

la région parisienne, dont le siège est 2, rue Récamier à Paris (75007), représentée par son président, et le Syndicat des pharmaciens de l'Essonne, dont le siège est CC les Iris 83, route de Grigny à Ris-Orangis

COURBET Serge, demeurant 9, rue d'Aquitaine à Ris-Orangis 91130 , M. Z...

septembre 1979, ensemble le décret n° 90-756 du 22 août 1990 qui en porte publication ; Vu la loi n° 94-477 du 10 juin 1994 autorisant la ratification de la convention sur la diversité biologique adoptée à Rio

participation du public en matière d'environnement, qu'il s'agisse de la déclaration de Stockholm du 16 juin 1972, de la Charte mondiale de la nature adoptée le 28 octobre 1982, de la Déclaration de Rio

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

décision du président du conseil général ; Vu 6°) sous le n° 106 875, la requête enregistrée le 27 avril 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Isabelle J..., demeurant Riss

situent entre La Fouillouse et Brignais, cette formulation n'a pas eu pour effet d'entacher la procédure d'irrégularité ; que ni l'arrêté ni l'avis n'avaient à mentionner la commune de Saint-Didier-sous-Riverie