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693 résultats pour « Ah-Thion-Diard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487721.20240530

Admin. suprême

30 mai 2024

30 mai 2024

AK M, Mme U Z, M. et Mme AD et L W, M. et Mme AQ et AJ X, M. et Mme H et AM N, M. et Mme AF et AM Y, M. et Mme O et G AO, Mme I AG, Mme P K, M. et Mme V et AT E, M. et Mme AA et Q AH, M. et Mme AL et J

Source officielle

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CE

4ème chambre jugeant seule

B AC, Mme H Q, MM. AD A,AE J, AF P et AG AH ont porté plaintec/MM.V AI

ECLI:FR:CECHS:2024:489813.20240612

Admin. suprême

12 juin 2024

12 juin 2024

AD A,AE J, AF P et AG AH ont porté plainte contre MM.V AI, AJ AK, AU AN,AE AL,AE AO, AP AQ et AR AS devant la chambre disciplinaire de première instance de Languedoc-Roussillon de l'ordre des médecins.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491137.20240909

Admin. suprême

9 septembre 2024

9 septembre 2024

AH M, Mme U T, M. L AA, M. R A, Mme X P, M. D F, Mme N W, Mme G AD, et M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501317.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

P AH, Mme F J, Mme AY A, Mme AI S, M. AC AJ, Mme AA O, Mme V U, Mme L AR, Mme W AW, Mme R G, M. E AQ, Mme C M, Mme K AK, Mme AB AP, M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007920131

Admin. suprême

4 octobre 1996

4 octobre 1996

déviation retenu prévoit de faire passer la nouvelle route, sur une partie de son trajet, à moins de 2 000 mètres du rivage de l'estuaire de la Rance ; Considérant que la présence de l'aérodrome de Dinard-Saint

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030445634

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

se déroulait à Cournon d'Auvergne (Puy-de-Dôme), avait indiqué sur le stand dont elle disposait qu'elle y délivrait des " consultations vétérinaires gratuites " en matière de " nutrition, mammites, diarrhées

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041530250

Admin. suprême

31 janvier 2020

31 janvier 2020

AH... ; Vu, sous le numéro 431335, la note en délibéré, enregistrée le 21 janvier 2020, présentée par M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451233.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

AH AJ et Mme AE AJ, l'entreprise Jean-Loïc AJ, M. et Mme G AF, M. AQ K et Mme AN K, M. AI M et Mme I M, l'entreprise Renée M, M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455522.20220311

Admin. suprême

11 mars 2022

11 mars 2022

R AI, Mme AH AI, la SCI Antiphon, M. AM E et Mme Q AL, Mme O W, M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490751.20241008

Admin. suprême

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AU AH, M. Z AQ, M. BN U, M. AR BC, M. AT AC, M. BA BI, M. BU BO, M. AG AW, M. AV P, M. CF N, Mme BU BJ, M. CF Q, M. S F, Mme BE BW, M. BU BT, M. BU BD, M. K R, Mme A R, Mme BC CC, M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493374.20241030

Admin. suprême

30 octobre 2024

30 octobre 2024

O AH, Mme AV G et M. AJ AT, Mme BC BD, Mme AN et M. L AZ, Mme AX D et M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008077710

Admin. suprême

15 mai 2000

15 mai 2000

Pierre X..., demeurant BP 174 à Thio (Nouvelle-Calédonie) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007835069

Admin. suprême

20 mai 1994

20 mai 1994

Jean-Pierre ZC..., Henri ZI..., Suzanne ZL..., Michel ZM..., Marie-Hélène ZO..., Claudius ZU..., Paul AW..., Raymond AY..., Jeanine AZ..., Antoine AD..., Jean AG..., Maurice AM..., Jean ZS..., Robert AH

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CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020871096

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Joseph AH, à Mme Angèle AH, à Mme Filoména F, à Mme Joséphine Y, à M. Thierry AO, à M. Pascal E, à M. Patrick AD, à M. Armand U, à M. Hocine AC, à M. Pietro I, à Mme Claudine T, à M. Gino L, à M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206952

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Jean AH, demeurant ... ; M. Jacques AI, demeurant ... ; M. Arthur AJ, demeurant ... ; Mme Geneviève AK, demeurant ... ; M. Vincent AL, demeurant ... ; M. Roger AM, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008239653

Admin. suprême

22 mars 2006

22 mars 2006

Ute B.P. 449 à Papeete, représentée par son gérant en exercice, la SOCIETE BRAPAC DISTRIBUTION, dont le siège est ..., représentée par son président directeur général, la SOCIETE AH SING IMPORT, dont le

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CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037509288

Admin. suprême

15 octobre 2018

15 octobre 2018

AC...AK..., Mme AH...AD..., M. B...S..., Mme E...T..., Mme I...J..., Mme R...AO..., Mme O...V..., Mme M...F..., M.

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000032629949

Admin. suprême

30 décembre 2014

30 décembre 2014

AC...AH..., M. X... O..., M. AB...

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CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032659073

Admin. suprême

17 décembre 2014

17 décembre 2014

P...AI..., demeurant..., Mme AH...AB..., demeurant..., M. T...F..., demeurant..., M. T...AT...O..., demeurant..., M.

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CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000029797324

Admin. suprême

21 novembre 2014

21 novembre 2014

P...AE...et Mme AH...K...demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 7 avril 2014 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté leur recours gracieux tendant au retrait

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