Considérant, d'une part, ainsi qu'il a été dit, que l'huile d'olive n'est pas un produit similaire aux huiles de colza et de tournesol ; que, par suite, le moyen tiré de ce que la taxe spéciale sur les

association, fondée par le département des Vosges, a pour mission de concourir à la mise en oeuvre de la politique du tourisme arrêtée par le conseil général et d'assurer la promotion du département en collaboration

part de ces conseils extérieurs dans le cadre de la présente procédure ; qu'il résulte à cet égard de l'instruction, et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté par les sociétés requérantes, que cette collaboration

coopération effective entre les services d'inspection, d'une part, et d'autres services gouvernementaux et les institutions publiques et privées exerçant des activités analogues d'autre part ; / b) la collaboration

6 avril 2020 et l'actualisation, à la même date, de la fiche intitulée " Etablissements pénitentiaires : organisation de la réponse sanitaire par les unités sanitaires en milieu pénitentiaire en collaboration

Il a perdu ses collaborations avec les cliniques dans lesquelles il intervenait habituellement, ne peut plus assurer le suivi de ses patients qui trouveront difficilement un autre chirurgien spécialisé

compensation des atteintes occasionnés à la flore, comprenant notamment la mise en place de cinq gîtes artificiels sur des secteurs éloignés des éoliennes et d'une opération paysagère et écologique en collaboration

les questions de savoir : 1°) si la caducité des règles d'urbanisme approuvées par un arrêté de lotissement, prévue par l'article L.315-2-1 du code de l'urbanisme sauf opposition d'une majorité de colotis

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prennent en compte dans leur évaluation de l'acceptabilité d'une pratique de marché particulière : " (...) les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, sans préjudice de leur collaboration

Elle est, en outre, de nature à faciliter la collaboration des vétérinaires libéraux au service public, eu égard aux missions réglementaires de surveillance, de prévention et de lutte contre des maladies

chargé d'une mission complète d'architecture pour la conception et la surveillance des travaux, et le BUREAU D'ETUDES SEET, chargé par convention conclue avec le maître de l'ouvrage d'une mission de collaboration

SOCIETE GENERALI INVESTMENTS DEUTSCHLAND KAPITALANLAGEGESELLSCHAFT MBH, anciennement dénommée AMB Generali Asset Managers Kapitalanlagegesellschaft mbH, dont le siège est situé Unter Sachsenhausen 27 à Cologne

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