Jacqueline , les sieurs T..., Tony , S... Pierre , X... François , Y... Yves , A... Jean , D... Maurice , Benoist I... , Bernard R... , H... Michel , J... Louis , O... René , Q...

A DU, PENDANT LA DUREE D'EXECUTION DES TRAVAUX DE CAPTAGE DE LA SOURCE, S'APPROVISIONNER EN EAU A L'AIDE D'UNE TONNE REMORQUEE PAR UN TRACTEUR; QUE LE PREJUDICE QU'IL A SUBI DE CE FAIT PRESENTE UN CARACTERE

A ; Considérant qu'il ressort des pièces soumises aux juges du fond que, le 21 novembre 1999, un bloc de rocher de plusieurs tonnes s'est décroché de la parcelle C1 132 au lieu-dit Combe du Four sur le

juge du fond qu'en application du règlement CEE n° 2924-84 de la Commission du 16 octobre 1984 la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE CEREALES a été déclarée adjudicataire pour la livraison de 105 000 tonnes

l'article R. 119-1 du code de la route en vigueur à la date de la décision attaquée : " Les véhicules à moteur qui font l'objet du présent titre et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes

Cette taxe est fondée sur les éléments suivants - la masse (M) de l'aéronef exprimée en tonnes, déterminée pour chaque type d'aéronefs par arrêté du ministre chargé des transports .... - le groupe acoustique

approuvée par décret du 6 avril 1972, a été modifié pour limiter les volumes d'eau douce rejetés par ces installations dans l'étang de Berre à 1200 milliards de m3 par an et les apports de limons à 60 000 tonnes

. / Huile brute : / Par tranche de production annuelle (en tonnes) : Inférieure à 1 500 : 0% / Egale ou supérieure à 1 500 : 8% / Gaz : / Par tranche de production annuelle (en millions de mètres cubes

l'ensemble des autorisations nécessaires à la réalisation sur le site d'une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés ", prévoyait une redevance annuelle dont le montant était fixé par tonne

l'ensemble des autorisations nécessaires à la réalisation sur le site d'une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés ", prévoyait une redevance annuelle dont le montant était fixé par tonne

Dijon rejetant leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 19 mars 2008 du préfet de l'Yonne autorisant, pour une durée de trente années et un tonnage total de matériaux à extraire de 10 500 000 tonnes

médicale commise ; - de contradiction de motifs et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il juge qu'il n'était pas exclu qu'elle puisse continuer à conduire des camping-cars de moins de 3,5 tonnes

contributions volontaires obligatoires dues par les membres des professions relevant de cette interprofession, dont une cotisation aval perçue au stade de la distribution, à raison de quatre euros par tonne

Tony Y, ressortissant français, elle ne peut justifier d'une entrée régulière sur le territoire national ; que, par suite, le moyen tiré de ce que le préfet des Deux-Sèvres ne pouvait légalement prendre

rejette leur demande tendant à la condamnation de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur verser des indemnités en réparation des préjudices résultant pour eux et pour leur fils mineur Tony

l'inspection des cales et des équipements du navire, la surveillance des opérations de chargement du produit, ainsi que le contrôle de la fumigation du produit chargé, pour un prix de 0,95 dollar américain par tonne

ce navire qui n'était plus en état de naviguer, était réduit, avec sa cargaison, à l'état d'épave ; Considérant qu'en raison du caractère dangereux de la cargaison, constituée principalement de 200 tonnes

que, dans la journée du 12 juin 1980, le ruisseau des Châtres et la rivière la Jouanne ont été pollués sur une longueur d'une quinzaine de kilomètres ; que cette pollution a provoqué la perte de sept tonnes

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION, ET NOTAMMENT DU MODELE DE DEVIS ADRESSE AU CLIENT A L'OCCASION DE LA FOURNITURE D'UN PONT BASCULE ROUTIER "TYPE G.L. 9 D'UNE PORTEE NOMINALE DE 50 TONNES" AINSI QUE DU DEVIS

CONSTRUCTION DU PORT DE PLAISANCE DES MINIMES A LA ROCHELLE, MENTIONNE D'UNE PART EN SON ARTICLE 1.06 QUE LES FONDS A DRAGUER SONT ESSENTIELLEMENT CONSTITUES D'UNE VASE MOLLE GRISE, DE COHESION MOYENNE DE 2 TONNES