CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 983 résultats pour « Jean- Paul »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604372

Admin. suprême

11 février 2011

11 février 2011

Jean Paul A, demeurant... ; M.

Source officielle

Page 18 sur 100

← PrécédentSuivant →
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008163104

Admin. suprême

11 août 2005

11 août 2005

Jean-Paul ZX aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu ainsi que de la décision implicite de rejet opposée à sa demande de mutation ; 2°) à titre subsidiaire, de prononcer la suspension

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007871470

Admin. suprême

22 février 1995

22 février 1995

Jean-Paul Y... demeurant institut universitaire de technologie de Montluçon Avenue Aristide X... BP 408 à Montluçon CEDEX (03107) ; M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008083779

Admin. suprême

27 mars 2000

27 mars 2000

Sauron, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de M. et Mme Jean-Paul X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008262167

Admin. suprême

27 mars 2006

27 mars 2006

Jean-Paul A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005801

Admin. suprême

9 mars 2007

9 mars 2007

Jean-Paul B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007191

Admin. suprême

3 septembre 2007

3 septembre 2007

Jean-Paul B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008093619

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Jean-Paul Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822139

Admin. suprême

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Jean-Paul A tendant à la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2002 et 2003 et des pénalités dont elles ont été assorties ; 2°

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025908812

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

Jean-Paul A, a annulé le jugement du tribunal administratif de Toulouse du 23 juin 2009 et déchargé M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026664223

Admin. suprême

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Jean-Paul B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025040997

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Jean-Paul A en qualité de professeur d'enseignement artistique à temps non complet respectivement du 1er septembre 2003 au 31 août 2004 et à compter du 1er septembre 2004 et, d'autre part, l'a condamné

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229847

Admin. suprême

20 mai 2005

20 mai 2005

Jean C, à M. Daniel D, à M. Jean-Paul E, à Mme Anne F, à M. Gérard , à M. Guillaume H, à Mme Martine I, à Mme Françoise J, à M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007756166

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Jean-Paul X..., la décision en date du 26 avril 1985 par laquelle le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et victimes de guerre a rejeté sa demande d'emploi

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007793294

Admin. suprême

14 janvier 1991

14 janvier 1991

Jean-Paul X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008147176

Admin. suprême

20 décembre 2002

20 décembre 2002

Jean-Paul Y..., au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et au ministre de l'outre-mer.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023009369

Admin. suprême

27 septembre 2010

27 septembre 2010

Jean-Paul B, demeurant ..., M. Gérard F, demeurant ..., M. Patrick G, demeurant ..., Mme Chantal K, demeurant ..., M. Francis H, demeurant ..., M. Jean-Louis D, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008232115

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

JeanMarie C, demeurant ..., M. JeanPaul D, demeurant ..., Mme Marie E, demeurant ..., M. Christian F, demeurant ... et M. Bernard G, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008033234

Admin. suprême

5 septembre 2001

5 septembre 2001

Jean-Paul X... des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 1989 et 1990 ; Vu, enregistré le 16 mars 2001, l'acte par lequel le MINISTRE DE

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008093068

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

Geoffroy B..., Bernard Z..., Jacques D..., Jean-Paul G... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle