CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 895 résultats pour « Alexandre DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469326.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle

Page 19 sur 145

← PrécédentSuivant →
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451649.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488095.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488096.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452446.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467796.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463955.20221212

Admin. suprême

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463401.20231027

Admin. suprême

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2022:455358.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:450343.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:455503.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007746440

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

X... s'élève à la somme de 608 757,71 F ; En ce qui concerne les préjudices subis par l'enfant Alexandre X... : Considérant qu'il sera fait une juste appréciation tant de la douleur morale éprouvée par

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007689980

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Alexandre X... une indemnité pour perte d'emploi à compter du 10 mai 1978 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 67-580 du 13 juillet 1967 et le décret n° 68-1130 du 16 décembre 1968 relatifs

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007838379

Admin. suprême

1 avril 1994

1 avril 1994

Alexandre X... un permis de construire pour l'extension d'une maison d'habitation sur un terrain sis au lieu-dit "l'oumède", en tant que cet arrêté impose la cession gratuite d'une emprise au plus égale

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868693

Admin. suprême

30 avril 2009

30 avril 2009

Alexandre A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022446191

Admin. suprême

2 juillet 2010

2 juillet 2010

Marc A, demeurant ..., agissant en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs, Auriane, Alexandre, Nicolas et Aurore A ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 7 mai 2008 par

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462785.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470593.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490536.20240321

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499193.20250702

Admin. suprême

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle