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1 760 résultats pour « Jospeh-Barloy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008258993

Admin. suprême

3 mai 2006

3 mai 2006

Joseph A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623230

Admin. suprême

28 juin 1989

28 juin 1989

Joseph X..., demeurant 67 boulevard des deux Corniches à Nice (06300), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 2 mars 1988 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008202273

Admin. suprême

28 novembre 2003

28 novembre 2003

Joseph X sont imputables à un traumatisme sonore survenu en service et lui allouant au titre de ces infirmités une pension au taux d'invalidité de 20 % ; 2°) de régler l'affaire au fond après annulation

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007852080

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869555

Admin. suprême

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Joseph A, candidat aux fonctions de conseiller général du canton de Triel-sur-Seine (Yvelines) lors des opérations électorales qui se sont déroulées les 9 et 16 mars 2008 ; 2°) de confirmer le rejet du

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007919656

Admin. suprême

3 juin 1996

3 juin 1996

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007928873

Admin. suprême

3 juin 1996

3 juin 1996

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007928878

Admin. suprême

3 juin 1996

3 juin 1996

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007643831

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

PECHEURS DE LA RADE DE BREST, DE L'UNION DES COOPERATIVES OSTREICOLES DE L'OUEST BRETAGNE, DU COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES DE BREST, DES SIEURS HENRI X..., JEAN-PIERRE Y..., JEAN-CLAUDE Z..., JEAN-JOSEPH

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008090496

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Joseph Z... est le plus âgé des quatre candidats ; qu'ainsi, M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007748911

Admin. suprême

2 novembre 1988

2 novembre 1988

Joseph X... et Mme Suzanne Y..., épouse X..., demeurant à Echandelys (Puy-de-Dome), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 16 mars 1982 par lequel le tribunal administratif de

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007752358

Admin. suprême

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Louis Joseph X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 5 mai 1982 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007755253

Admin. suprême

28 février 1990

28 février 1990

Jean-Marie E..., demeurant à Castirla (Haute-Corse) et Pierre-Joseph D..., demeurant également à Castirla ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 26 mai 1989 par lequel

Source officielle
CE

10 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007676893

Admin. suprême

4 décembre 1981

4 décembre 1981

JEAN JOSEPH C... ; VU LE CODE DE L'URBANISME ; VU LA LOI DU 10 JUILLET 1976 ; VU LA LOI DU 19 JUILLET 1976 ET LE DECRET DU 24 OCTOBRE 1978 ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU L'ORDONNANCE

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007835749

Admin. suprême

9 février 1994

9 février 1994

Maurice, Edouard et Jean-Paul Z... et de Mmes Marie-Josephe Z... et Marie-Lucie Y... ; - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007785453

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

a annulé à la demande de M. et Mme X..., la décision de la commission départementale d'aménagement foncier du Bas-Rhin en date du 11 juin 1982 en tant qu'elle statue sur la réclamation de M. et Mme Joseph

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007834871

Admin. suprême

28 juin 1993

28 juin 1993

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007825250

Admin. suprême

4 juin 1993

4 juin 1993

Joseph X..., demeurant ... ; il demande l'annulation d'une décision de la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des médecins en date du 4 mai 1988 qui lui a infligé la sanction

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631645

Admin. suprême

15 mai 1992

15 mai 1992

Joseph X..., demeurant chez M. Alain Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007624624

Admin. suprême

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Joseph X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 30 juin 1982 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge du complément de taxe

Source officielle

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