qu'ont été dénombrées entre l'étude remise par la société Ecobios à la société Rexma et celle remise à l'administration, 102 modifications du rapport initial portant sur les études des mammifères, des poissons

PENINQUE CLAUDE , DOMICILIE 171, RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE A PARIS 9E ET ACTUELLEMENT 47, RUE DE MONTCEAU A PARIS 8EME ; 34/ M.

- le code du patrimoine ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson

10 juillet 2023 ; - le code de la santé publique ; - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson

les inconvénients présentés par le projet de barrage-réservoir que le Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche est autorisé à mettre en eau et à exploiter, notamment pour la circulation des poissons

collectivités côtières vivant de la pêche et compte tenu des méthodes employées en matière de pêche et, d'autre part, de l'article 63 de la même convention qui stipule que lorsqu'un même stock de poissons

uniforme, les conditions dans lesquelles sont fixées pour les espèces vivant alternativement dans les eaux douces et dans les eaux salées : / 1° Les époques pendant lesquelles la pêche de ces espèces de poissons

permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces qui peuplent les eaux au moment de l'installation de l'ouvrage ainsi que, le cas échéant, des dispositifs empêchant la pénétration du poisson

du risque d'être induits en erreur par l'utilisation de dénominations, autres que des dénominations légales, constituées de termes issus des secteurs de la boucherie, de la charcuterie et de la poissonnerie

code des postes et des communications électroniques ; - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson

appréciation des atteintes que cette activité était susceptible de porter à ce site protégé, y compris au regard des nécessités de la protection de sa faune et de sa flore, notamment des espèces de poissons

des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons

code de la concurrence polynésien par la " loi du pays " attaquée : " III - Toute transaction portant sur des fruits et légumes frais, fleurs, viandes et oeufs extra frais, produits localement et du poisson

eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union, et établissant, pour 2023 et 2024, de telles possibilités de pêche pour certains stocks de poissons

, la requête et le mémoire, enregistrés les 14 novembre 2012 et 18 février 2013, au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société Misoric, dont le siège est zone d'activité Ponson

n'est toutefois pas exigé qu'elle spécifie tous les éléments de droit ou de fait pertinents ; qu'ainsi le règlement n° 43/2009, qui fixe les quotas de pêche applicables à de nombreuses espèces de poissons

n'est toutefois pas exigé qu'elle spécifie tous les éléments de droit ou de fait pertinents ; qu'ainsi le règlement n° 43/2009, qui fixe les quotas de pêche applicables à de nombreuses espèces de poissons

Haut-Vannier a demandé l'autorisation d'exploiter vingt-neuf éoliennes, d'une hauteur de 182 mètres chacune, et quatre postes de livraison sur le territoire des communes de Fayl-Billot, Pierremont-sur-Amance, Poinson-lès-Fayl

SCI LE LOGIS DE SAINT-VALLIER manque en fait ; que la circonstance que les passages consacrés aux dimensions des ouvrages hydrauliques envisagés pour permettre le franchissement du ruisseau de la Poussonne